Add to ORKGAdoption de l'article 3 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 580
Adoption des articles 3-5 du décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791. ...
Adoption de l'article 3 du Titre III proposé par le comité féodal, lors de la séance du 11 mars 1790...
Adoption des articles 2, 3, 4 du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre...
Adoption de l'article 1 du titre II du décret sur la convocation de la première législature, lors de...
Adoption de l'article 14 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séanc...
Adoption des articles 7 et 8 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la s...
Adoption des articles 11, 12 et 13 du titre II sur la convocation de la première législature, lors d...
Démeunier Jean Nicolas. Adoption de l'article 2 du titre II sur la convocation de la première législ...
Adoption de l'article 3 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790. In:...
Adoption de l'article 1 du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790....
Adoption de l'article 3 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In...
Adoption de l'article 3 de la deuxième section du chapitre IV du titre III de la Constitution, lors ...
Adoption de l'article 2 du décret sur les jurés, lors de la séance du 19 janvier 1791. In: Archives ...
Adoption de l'article 2 du projet de décret sur la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 17...
Adoption de l'article 5 du titre du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décem...
Adoption des articles 3-5 du décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791. ...
Adoption de l'article 3 du Titre III proposé par le comité féodal, lors de la séance du 11 mars 1790...
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