Discussion de la motion de M. Bouche et discussion au sujet du licenciement et du renouvellement du corps des officiers, lors de la séance du 30 mai 1791

Reprise de la discussion sur la motion de M. Bouche tendant à créer deux comités de finances, lors de la séance du 11 juillet 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Target, Guy Jean-Baptiste
Gouy-d'Arcy, Louis-Marthe, marquis de
Populus, Marc Etienne
Lally-Tollendal, Trophime Gérard de
Le Franc de Pompignan, Jean-George
Camus, Armand Gaston
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1875

Le Chapelier Isaac René Guy, Target Guy Jean-Baptiste, Gouy d'Arsy Louis Marthe, marquis de, Populus...

Discussion de la motion de M. Bouche demandant un effet rétroactif au décret du comité des pensions fixant le sort des employés supprimés, lors de la séance du 8 mars 1791

January 1886

Discussion de la motion de M. Bouche demandant un effet rétroactif au décret du comité des pensions ...

Discussion de la motion sur le rétablissement de la liberté d'entrée et de sortie de Paris, lors de la séance du 23 juin 1791

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Virieu, François Henri, comte de
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Delavigne, Jacques
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1887

Estourmel Louis Marie, marquis d', Virieu François-Henri, comte de, Le Couteulx de Canteleu Jean Bar...

Discussion de la motion de M. Bouche et discussion au sujet du licenciement et du renouvellement du corps des officiers, lors de la séance du 30 mai 1791

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Delavigne, Jacques
Thiboutot, Jean-Baptiste Léon marquis de
Lavie, Marc David
Anthoine, François-Paul
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Sérent, Armand Sigismond, comte de
Murat, Claude François de
Gouttes, Jean-Louis
Ménard de la Groye, François René Pierre
Virieu, François Henri, comte de
Bureaux de Pusy, Jean Xavier
André, Antoine Balthazar d'
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Bouche, Charles-François

January 1887

Folleville Antoine-Charles, marquis de, Delavigne Jacques, Thiboutot Anne Léon, marquis de, Lavie Ma...

Discussion de la motion de M. Bouche sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 12 novembre 1789

Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Gassendi, Jean Gaspard
Thouret, Jacques Guillaume
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Bouche, Charles-François

January 1878

Mougins de Roquefort Jean Joseph, Gassendi Jean Gaspard, Thouret Jacques-Guillaume, Rabaud de Saint ...

Discussion de la motion de M. Bouche sur l'impression des procès verbaux, lors de la séance du 27 février 1790

Bouche, Charles-François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Leclerc, Charles Guillaume
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1880

Bouche Charles-François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Leclerc Charles-Guillaume, Gaultier de Biau...

Discussion née de la motion proposée par M. Bouche et relative à M. de Condé et M. Duveryrier, lors de la séance du 3 août 1791

Delavigne, Jacques
Salle, Jean Baptiste
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1888

Delavigne Jacques, Salle Jean Baptiste, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Fréteau...

Discussion sur les motions de MM. Bouche et Lucas sur les demandes de congés, lors de la séance du 2 juillet 1790

Cazalès, Jacques Antoine de
Faucigny-Lucinge, Louis Charles Amédée, comte de
Bonnay, Charles François, marquis de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Ambly, Claude Jean, marquis d'

January 1883

Cazalès Jacques Antoine de, Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte de, Bonnay Charles François...

Discussion de la motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Destouf de Milet de Mureau, Louis Marie Antoine
Legrand, Jérome
Chabroud, Charles
Boussion, Pierre
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Virieu, François Henri, comte de
Lavie, Marc David

January 1887

Prieur (de la Marne), Milet de Mureau Louis-Marie-Antoine, Legrand Jérome, Chabroud Charles, Boussio...

Discussion de la motion de M. Bouche sur la jouissance des droits de citoyen par les fonctionnaires, lors de la séance du 8 juin 1791

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
André, Antoine Balthazar d'

January 1887

Folleville Antoine-Charles, marquis de, André Antoine Balthazar d'. Discussion de la motion de M. Bo...

Discussion sur la motion de M. Bouche relative à la forme des discussions, lors de la séance du 3 aout 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Mounier, Jean-Joseph
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de

January 1875

Target Guy-Jean-Baptiste, Mounier Jean-Joseph, Foucault Pierre Antoine de, Clermont-Tonnerre Stanisl...

Discussion de la motion de M. Bouche sur la mention des invitations à la barre dans le procès-verbal, lors de la séance du 26 mars 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon

January 1881

Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis Simon. Discussion de la motion de M. Bouche su...

Motion de M. Bouche et discussion au sujet du licenciement et du renouvellement du corps des officiers, lors de la séance du 30 mai 1791

Bouche, Charles-François

January 1887

Bouche Charles-François. Motion de M. Bouche et discussion au sujet du licenciement et du renouvelle...

Discussion de la motion de M. Bouche proposant un article additionnel au projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791

Garat (Aîné), Dominique
Démeunier, Jean Nicolas
Barnave, Antoine
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

January 1886

Garat Dominique (Aîné), Démeunier Jean Nicolas, Barnave Antoine, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Lame...

Discussion de la motion de M. Legrand sur les moyens d'attaque et de défense, lors de la séance du 22 juin 1791

Le Deist de Botidoux, Jean-François
Guillaume, Louis-Marie
Rostaing, Just Antoine Marie Germain, marquis de
Wimpffen, Félix Louis, baron de
Bureaux de Pusy, Jean Xavier
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Boissy d'Anglas, François Antoine de
Garat Aîné, Dominique
Legrand, Jérome

January 1887

Le Deist de Botidoux Jean-François, Guillaume Louis-Marie, Rostaing Just Antoine Marie Germain, marq...

Reprise de la discussion sur la motion de M. Bouche tendant à créer deux comités de finances, lors de la séance du 11 juillet 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Target, Guy Jean-Baptiste
Gouy-d'Arcy, Louis-Marthe, marquis de
Populus, Marc Etienne
Lally-Tollendal, Trophime Gérard de
Le Franc de Pompignan, Jean-George
Camus, Armand Gaston
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1875

Le Chapelier Isaac René Guy, Target Guy Jean-Baptiste, Gouy d'Arsy Louis Marthe, marquis de, Populus...

Discussion de la motion de M. Bouche demandant un effet rétroactif au décret du comité des pensions fixant le sort des employés supprimés, lors de la séance du 8 mars 1791

January 1886

Discussion de la motion de M. Bouche demandant un effet rétroactif au décret du comité des pensions ...

Discussion de la motion sur le rétablissement de la liberté d'entrée et de sortie de Paris, lors de la séance du 23 juin 1791

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Virieu, François Henri, comte de
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Delavigne, Jacques
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1887

Estourmel Louis Marie, marquis d', Virieu François-Henri, comte de, Le Couteulx de Canteleu Jean Bar...

Discussion de la motion de M. Bouche et discussion au sujet du licenciement et du renouvellement du corps des officiers, lors de la séance du 30 mai 1791

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Delavigne, Jacques
Thiboutot, Jean-Baptiste Léon marquis de
Lavie, Marc David
Anthoine, François-Paul
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Sérent, Armand Sigismond, comte de
Murat, Claude François de
Gouttes, Jean-Louis
Ménard de la Groye, François René Pierre
Virieu, François Henri, comte de
Bureaux de Pusy, Jean Xavier
André, Antoine Balthazar d'
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Bouche, Charles-François

January 1887

Folleville Antoine-Charles, marquis de, Delavigne Jacques, Thiboutot Anne Léon, marquis de, Lavie Ma...

Discussion de la motion de M. Bouche sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 12 novembre 1789

Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Gassendi, Jean Gaspard
Thouret, Jacques Guillaume
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Bouche, Charles-François

January 1878

Mougins de Roquefort Jean Joseph, Gassendi Jean Gaspard, Thouret Jacques-Guillaume, Rabaud de Saint ...

Discussion de la motion de M. Bouche sur l'impression des procès verbaux, lors de la séance du 27 février 1790

Bouche, Charles-François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Leclerc, Charles Guillaume
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1880

Bouche Charles-François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Leclerc Charles-Guillaume, Gaultier de Biau...

Discussion née de la motion proposée par M. Bouche et relative à M. de Condé et M. Duveryrier, lors de la séance du 3 août 1791

Delavigne, Jacques
Salle, Jean Baptiste
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1888

Delavigne Jacques, Salle Jean Baptiste, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Fréteau...

Discussion sur les motions de MM. Bouche et Lucas sur les demandes de congés, lors de la séance du 2 juillet 1790

Cazalès, Jacques Antoine de
Faucigny-Lucinge, Louis Charles Amédée, comte de
Bonnay, Charles François, marquis de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Ambly, Claude Jean, marquis d'

January 1883

Cazalès Jacques Antoine de, Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte de, Bonnay Charles François...

Discussion de la motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Destouf de Milet de Mureau, Louis Marie Antoine
Legrand, Jérome
Chabroud, Charles
Boussion, Pierre
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Virieu, François Henri, comte de
Lavie, Marc David

January 1887

Prieur (de la Marne), Milet de Mureau Louis-Marie-Antoine, Legrand Jérome, Chabroud Charles, Boussio...

Discussion de la motion de M. Bouche sur la jouissance des droits de citoyen par les fonctionnaires, lors de la séance du 8 juin 1791

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
André, Antoine Balthazar d'

January 1887

Folleville Antoine-Charles, marquis de, André Antoine Balthazar d'. Discussion de la motion de M. Bo...

Discussion sur la motion de M. Bouche relative à la forme des discussions, lors de la séance du 3 aout 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Mounier, Jean-Joseph
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de

January 1875

Target Guy-Jean-Baptiste, Mounier Jean-Joseph, Foucault Pierre Antoine de, Clermont-Tonnerre Stanisl...

Discussion de la motion de M. Bouche sur la mention des invitations à la barre dans le procès-verbal, lors de la séance du 26 mars 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon

January 1881

Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis Simon. Discussion de la motion de M. Bouche su...

Motion de M. Bouche et discussion au sujet du licenciement et du renouvellement du corps des officiers, lors de la séance du 30 mai 1791

Bouche, Charles-François

January 1887

Bouche Charles-François. Motion de M. Bouche et discussion au sujet du licenciement et du renouvelle...

Discussion de la motion de M. Bouche proposant un article additionnel au projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791

Garat (Aîné), Dominique
Démeunier, Jean Nicolas
Barnave, Antoine
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

January 1886

Garat Dominique (Aîné), Démeunier Jean Nicolas, Barnave Antoine, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Lame...

Discussion de la motion de M. Legrand sur les moyens d'attaque et de défense, lors de la séance du 22 juin 1791

Le Deist de Botidoux, Jean-François
Guillaume, Louis-Marie
Rostaing, Just Antoine Marie Germain, marquis de
Wimpffen, Félix Louis, baron de
Bureaux de Pusy, Jean Xavier
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Boissy d'Anglas, François Antoine de
Garat Aîné, Dominique
Legrand, Jérome

January 1887

Le Deist de Botidoux Jean-François, Guillaume Louis-Marie, Rostaing Just Antoine Marie Germain, marq...

Reprise de la discussion sur la motion de M. Bouche tendant à créer deux comités de finances, lors de la séance du 11 juillet 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Target, Guy Jean-Baptiste
Gouy-d'Arcy, Louis-Marthe, marquis de
Populus, Marc Etienne
Lally-Tollendal, Trophime Gérard de
Le Franc de Pompignan, Jean-George
Camus, Armand Gaston
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1875

Le Chapelier Isaac René Guy, Target Guy Jean-Baptiste, Gouy d'Arsy Louis Marthe, marquis de, Populus...

Discussion de la motion de M. Bouche demandant un effet rétroactif au décret du comité des pensions fixant le sort des employés supprimés, lors de la séance du 8 mars 1791

January 1886

Discussion de la motion de M. Bouche demandant un effet rétroactif au décret du comité des pensions ...

Discussion de la motion sur le rétablissement de la liberté d'entrée et de sortie de Paris, lors de la séance du 23 juin 1791

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Virieu, François Henri, comte de
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Delavigne, Jacques
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1887

Estourmel Louis Marie, marquis d', Virieu François-Henri, comte de, Le Couteulx de Canteleu Jean Bar...

Discussion de la motion de M. Bouche et discussion au sujet du licenciement et du renouvellement du corps des officiers, lors de la séance du 30 mai 1791

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