Add to ORKGAdoption de l'article 1er du décret sur les baux à convenant, lors de la séance du 30 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 628
Adoption de l'article 2 du décret sur les jurés, lors de la séance du 19 janvier 1791. In: Archives ...
Adoption de l'article 1er du projet de décret concernant la caisse d'escompte, lors de la séance du ...
Adoption de l'article 1 du décret sur la libre circulation des subsistances, lors de la séance du 18...
Adoption de l'article 1er du décret sur les baux à convenant, lors de la séance du 30 mai 1791. In: ...
Adoption de l'article 1 du décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791. In...
Adoption de l'article 1er du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la sé...
Adoption de l'article 1er du décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 13 mars 1790. In...
Adoption de l'article 1du décret sur le cumul de la dîme avec le champart, lors de la séance du 22 j...
Adoption de l'article 1er du décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1...
Adoption de l'article 1er du décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales s...
Adoption de l'article 1er du projet sur les suppliciés, lors de la séance du 1er décembre 1789. In: ...
Adoption de l'article 1 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In...
Adoption de l'article 1 du titre II du décret sur la convocation de la première législature, lors de...
Adoption de l'article 1er du décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 févri...
Adoption de l'article 1er du décret relatif à la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors...
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