Proposition d'un membre de renvoyé à l'agent du Trésor public une pétition des héritiers et représentants de Guillaume Mahy, ci-devant de Corméré, lors de la séance du 2 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 700
Vernier Théodore, Malouet Pierre Victor, Martineau Louis Simon. Proposition de M. Malouet sur le com...
Reprise de la proposition d'envoyer un député dans chaque district de la ville de Paris à la séance ...
Proposition d'envoyer une députation au Roi et de suspendre toute délibération jusqu'au renvoi des t...
Proposition d'un membre de renvoyé à l'agent du Trésor public une pétition des héritiers et représen...
Duport Adrien Jean. Proposition par M. Duport d'une lettre du président envoyée à tous les régiments...
Proposition d'un membre de comité de vérification d'accorder des congés à M. Riberolles de Martinang...
Proposition de décret de M. du Chatelet sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790...
Renvoi aux comités d'aliénation et de féodalité de la proposition d'un membre d'une mesure pour accé...
Renvoi au comité de la proposition d'un membre concernant les baux ouvrant aux droits féodaux, lors ...
Proposition d'envoyer une seconde députation au Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archiv...
Démeunier Jean Nicolas. Proposition de rédaction par M. Démeunier de l'article 1er du projet de décr...
Renvoi au comité d'une proposition demandant que certains colonels obligés de servir obtiennent le g...
Proposition de réponse à l'adresse de la ville de Rouen, lors de la séance de 5 octobre 1790. In: Ar...
Renvoi au comité féodal de la proposition de M. Lanjuinais d'ajouter un article au titre II du proje...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Proposition de M. Bureaux de Pusy d'articles additionnels au projet de ...
Vernier Théodore, Malouet Pierre Victor, Martineau Louis Simon. Proposition de M. Malouet sur le com...
Reprise de la proposition d'envoyer un député dans chaque district de la ville de Paris à la séance ...
Proposition d'envoyer une députation au Roi et de suspendre toute délibération jusqu'au renvoi des t...
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Duport Adrien Jean. Proposition par M. Duport d'une lettre du président envoyée à tous les régiments...
Proposition d'un membre de comité de vérification d'accorder des congés à M. Riberolles de Martinang...
Proposition de décret de M. du Chatelet sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790...
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