Add to ORKGRenvoi aux comités de liquidation et des contributions publiques d'une adresse des artistes de la ville de Clermont-Ferrand contenant une pétition sur les droits de patente, lors de la séance du 3 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 713
Renvoi au comité d'aliénation de la proposition concernant la liquidation du rachat des droits de ch...
Renvoi au comité central de liquidation du projet de décret sur la liquidation de créances particuli...
Pétition des artistes inventeurs, en annexe de la séance du 7 avril 1791. In: Archives Parlementaire...
Renvoi aux comités des finances, de liquidation et de judicature réunis de l'article 3 du projet de ...
Renvoi au comité des rapports et des recherches de la pétition de citoyens de la ville de Clermont-F...
Décret sur les acquis-patents, lors de la séance du 6 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787...
Projet de décret du comité féodal pour la liquidation des droits ci-devant seigneuriaux, lors de la ...
Renvoi aux comités des rapports et de liquidation de la pétition des frères Périer, directeurs de la...
Dépôts de lettres patentes aux archives de l'Assemblée, lors de la séance du 16 avril 1790. In: Arch...
Ordre du jour de la séance du 1er juin 1791 : rapport du comité de judicature sur la liquidation des...
Dépôt de lettres patentes aux archives, lors de la séance du 26 janvier 1790. In: Archives Parlement...
Renvoi au comité de liquidation d'une pétition de la députation de l'ancienne compagnie des contrôle...
Décret du comité de judicature sur la liquidation de diverses charges et offices, lors de la séance ...
Renvoi au comité central de liquidation du mémoire pour faciliter l'ordre de la liquidation, lors de...
Décret sur l'établissement d'un tribunal de commerce à Béziers, lors de la séance du 6 janvier 1791....
Renvoi au comité d'aliénation de la proposition concernant la liquidation du rachat des droits de ch...
Renvoi au comité central de liquidation du projet de décret sur la liquidation de créances particuli...
Pétition des artistes inventeurs, en annexe de la séance du 7 avril 1791. In: Archives Parlementaire...
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