Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Résultats du scrutin pour les secrétaires et les commissaires pour la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 752
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Résultat du scrutin des membres adjoints au comité de Constitution e...
Lavie Marc Antoine, Lucas Jean-Baptiste-Joseph, Custine Adam-Philippe, comte de, Goupil de Préfeln G...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Résultat de scrutin pour l'élection des secrétaires, lors de la séan...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Résultats du scrutin pour les secrétaires et les commissaires pour la f...
Gouttes Jean-Louis. Résultat du scrutin pour l'élection des secrétaires, lors de la séance du 3 juil...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Prise de fonctions de M. Bureaux de Pusy, élu président de l'Assemblée,...
Décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 8 octobre 1790. In: Archives Parlement...
Alquier Charles-Jean. Résultat du scrutin pour la formation du comité diplomatique, lors de la séanc...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Résultat du scrutin pour la nomination des adjoints au comité ecclésias...
Chasset Charles Antoine. Résultat du scrutin de la séance du 12 novembre 1790 sur l'élection des adj...
Décret concernant la fabrication des assignats, lors de la séance du 1er juin 1790. In: Archives Par...
Defermon des Chapelières Jacques. Résultats du scrutin pour la nomination du président et des secrét...
Papin Léger. Décret prorogeant les fonctions du troisième commissaire du roi pour la fabrication des...
Rewbell Jean François. Élections de M. Bureaux de Pusy à la Présidence de l'Assemblée, de cinq commi...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Résultat du scrutin pour l'élection du président et des ...
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