Add to ORKGRésumé de la discussion concernant la demande par un membre du rapport du décret rendu contre la commune de Beauvais (Oise), lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 121
Résumé de la partie de séance concernant le rapport du comité de Salut public sur les moyens à prend...
Résumé de la partie de séance concernant le rapport du comité de Salut public sur les moyens à prend...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la veuve Rougeot, lors de la séance...
Résumé de la discussion concernant la demande par un membre du rapport du décret rendu contre la com...
Legendre (de Paris) Louis, Levasseur (de la Sarthe), Isoré Jacques. Discussion concernant la demande...
Legendre (de Paris) Louis, Levasseur (de la Sarthe), Isoré Jacques. Discussion concernant la demande...
Résumé de la discussion concernant la pétition des ouvriers de l’atelier Marat, section de Marat (Pa...
Résumé de la discussion concernant la pétition des ouvriers de l’atelier Marat, section de Marat (Pa...
Renvoi au comité de Sûreté générale du discours de la section des Amis-de-la-Patrie de Paris, lors d...
Guyton de Morveau Louis-Bernard. Résumé de la discussion sur le rapport de Guyton-Morveau au nom du ...
Résumé de la discussion concernant le représentant Carrier, qui fait dire qu’il est malade, lors de ...
Bernard de Saintes. Résumé de la motion de Bernard demandant d'ajourner à demain la discussion sur l...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la veuve Rougeot, lors de la séance...
Résumé de la discussion concernant l'entrée d'étrangers dans la salle et de la reprise de l'audition...
Ouverture de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794) au soir. In: Archives Parlementaires ...
Résumé de la partie de séance concernant le rapport du comité de Salut public sur les moyens à prend...
Résumé de la partie de séance concernant le rapport du comité de Salut public sur les moyens à prend...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la veuve Rougeot, lors de la séance...
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Legendre (de Paris) Louis, Levasseur (de la Sarthe), Isoré Jacques. Discussion concernant la demande...
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Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la veuve Rougeot, lors de la séance...
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