Add to ORKGRenvoi au comité des Finances de l'annonce d'une vente de bien ecclésiastique à Bagnères-de-Bigorre (département des Hautes-Pyrénées), lors de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 160
Renvoi aux comités des Finances et de Législation de la pétition des propriétaires et directeurs des...
Renvoi au comité des Finances, section des Aliénations, de l'annonce par l'agent national du distric...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le district de Morta...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de la vente d'un bien d'émigré à Indremont (Châtillon-sur...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de la vente de divers biens nationaux du district de Maur...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce du district de Mortagne (Orne) de la vente de biens d'émi...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de vente de biens nationaux et d'émigrés dans le Jura et ...
Renvoi au comité de Législation d'une pétition de plusieurs charbonniers de Mortagne (-au-Perche, Or...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l’agent national du district d’Orthez (Basses-Pyrénées...
Renvoi au comité des Finances, section des Aliénations, de l'annonce par l'agent national du distric...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce d'une vente de biens d'émigrés dans le district de Sedan ...
Renvoi au comité des Finances du procès-verbal constatant la remise de l'argenterie de l'église de l...
Réal André. Décret contenu dans le rapport du comité des Finances sur la filature de coton établie à...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de la bonne vente de biens d’émigrés par l’agent national...
Renvoi au comité des Finances du don du citoyen Gurgez, administrateur à Roche, lors de la séance du...
Renvoi aux comités des Finances et de Législation de la pétition des propriétaires et directeurs des...
Renvoi au comité des Finances, section des Aliénations, de l'annonce par l'agent national du distric...
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