Renvoi au comité de Salut public de la demande de réorganisation d'un atelier, lors de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 183
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'ouvrage du citoyen Jeudy de l'Hourmeau, lors de la séan...
Renvoi au comité des Secours publics des pétitions de la veuve Hullin et des citoyens Seulanne, Cola...
Renvoi au comité de Sûreté générale du discours de la section des Amis-de-la-Patrie de Paris, lors d...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de réorganisation d'un atelier, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande d'aide de la citoyenne Desrues, veuve, lors de la...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d'augmentation des ouvriers de l'atelier de Vaucresso...
Renvoi aux comités de Salut public et de Commerce réunis d'une pétition des ouvriers de Paris concer...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des citoyens de l'atelier d'armes de la section du pan...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la veuve Rougeot, lors de la séance...
Renvoi au comité des Finances de l'offrande du citoyen Delage de son office de notaire public, lors ...
Renvoi au comité de Salut public de toutes les propositions faites concernant la situation de la man...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition de la commune de Tours, lors de la séance du 7 frima...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’emploi du citoyen Siel, lors de la séance du 26 bru...
Renvoi au comité des Secours et de Salut public de la pétition des citoyens déportés des Isles-du-Ve...
Renvoi au comité des Inspecteurs de la Salle de la pétition du citoyen Dirant demandant un emploi, l...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'ouvrage du citoyen Jeudy de l'Hourmeau, lors de la séan...
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