Add to ORKGRenvoi à la commission des Poudres et salpêtres de l'annonce de la formation de quarante milliers de salpêtre dans le département de la Corrèze, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 251
Renvoi au comité de Législation de la demande faite par la société populaire de Brestot (Eure) de no...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de la commune d'Auxonne (Côte-d'Or) des...
Renvoi au comité des Secours publics des pétitions de la veuve Hullin et des citoyens Seulanne, Cola...
Renvoi à la commission des Poudres et salpêtres de l'annonce de la formation de quarante milliers de...
Renvoi à la commission des Poudres et salpêtres de la découverte de la commune de Coulanges propre à...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de la note de l'agent national du district d'Ussel (...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux du don reçu de la part des administrateurs du district ...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtre de l'état de salpêtre envoyé par le département de la...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la veuve Rougeot, lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la section de l'Observatoire de Paris pour la ...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d'augmentation des ouvriers de l'atelier de Vaucresso...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de réorganisation d'un atelier, lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition de la commune de Tours, lors de la séance du 7 frima...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des citoyens de l'atelier d'armes de la section du pan...
Renvoi au comité de Législation de la plainte du citoyen Filassier, destitué de ses contions de juge...
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Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de la commune d'Auxonne (Côte-d'Or) des...
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