Add to ORKGRenvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la section de l'Observatoire de Paris pour la libération du citoyen Lecomte, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 255
Renvoi aux comités de Législation, de Sûreté générale et de Division de la demande d’abandon du nom ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Belley (Ain), lors de la...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une pétition demandant la liberté de plusieurs citoyens de la ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la section de l'Observatoire de Paris pour la ...
Extrait des délibérations de l'Assemblée générale de la section de l'Observatoire de Paris, lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la réclamation de la députation de la société populaire des D...
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Extrait des délibérations de l'Assemblée générale de la section de l'Observatoire de Paris, lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale du discours de la section des Amis-de-la-Patrie de Paris, lors d...
Renvoi au comité de Législation de la plainte du citoyen Filassier, destitué de ses contions de juge...
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Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la section du Muséum (Paris) de récupérer diver...
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Résumé de l'admission à la barre de la députation de la section de l'Observatoire de Paris, lors de ...
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