Add to ORKGRenvoi au comité de Salut public de la pétition de la commune de Tours, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 256
Renvoi au comité des Finances du don de la commune de Troyes (Aube), lors de la séance du 2 frimaire...
Discours de la société populaire de Tournan (Seine-et-Marne), lors de la séance du 7 frimaire an III...
Renvoi au comité des Secours et de Salut public de la pétition des citoyens déportés des Isles-du-Ve...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition de la commune de Tours, lors de la séance du 7 frima...
Renvoi aux comités de Salut public et de Commerce réunis d'une pétition des ouvriers de Paris concer...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la veuve Rougeot, lors de la séance...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des citoyens de l'atelier d'armes de la section du pan...
Renvoi au comité des Finances de l'offrande du citoyen Delage de son office de notaire public, lors ...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d'augmentation des ouvriers de l'atelier de Vaucresso...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la réclamation de la députation de la société populaire des D...
Renvoi au comité de Commerce et approvisionnement de l'adresse du comité de surveillance provisoire ...
Renvoi au comité de Législation de la plainte du citoyen Filassier, destitué de ses contions de juge...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de réorganisation d'un atelier, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des Secours publics des pétitions de la veuve Hullin et des citoyens Seulanne, Cola...
Adresse de la société populaire de Tours (Indre-et-Loire), lors de la séance du 11 frimaire an III (...
Renvoi au comité des Finances du don de la commune de Troyes (Aube), lors de la séance du 2 frimaire...
Discours de la société populaire de Tournan (Seine-et-Marne), lors de la séance du 7 frimaire an III...
Renvoi au comité des Secours et de Salut public de la pétition des citoyens déportés des Isles-du-Ve...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition de la commune de Tours, lors de la séance du 7 frima...
Renvoi aux comités de Salut public et de Commerce réunis d'une pétition des ouvriers de Paris concer...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la veuve Rougeot, lors de la séance...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des citoyens de l'atelier d'armes de la section du pan...
Renvoi au comité des Finances de l'offrande du citoyen Delage de son office de notaire public, lors ...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d'augmentation des ouvriers de l'atelier de Vaucresso...
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Renvoi au comité de Commerce et approvisionnement de l'adresse du comité de surveillance provisoire ...
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