Add to ORKGRésumé du décret sur les nominations aux missions dans certains départements, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 291
Ouverture de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 178...
Adresse de l'instituteur et des élèves d l'école primaire de Bras (Var), lors de la séance du 8 frim...
Levée de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Résumé du décret sur les nominations aux missions dans certains départements, lors de la séance du 8...
Résumé de décrets du comité de Législation sur la nomination de citoyens à diverses fonctions, lors ...
Résumé de la partie de séance concernant le décret sur les prises maritimes, lors de la séance du 12...
Résumé de diverses adresses reçues et insérées au bulletin, lors de la séance du 6 frimaire an III (...
Décret sur le paiement par la Trésorerie nationale d'une gratification au citoyen Boussart pour une ...
Résumé de la correspondance des envoyés en mission auprès des armées du Nord et de Sambre-et-Meuse, ...
Députation des élèves du Musée d'émulation félicitant la Convention sur ses travaux, et lui jurant d...
Ouverture de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 ...
Annonce de diverses adresses reçues, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décembre 1794). In: ...
Oudot Charles-François. Nomination des membres du comité civil de la section de l'Observatoire de Pa...
Résumé des lettres des représentants Goupilleau et Calès, envoyé en mission, lors de la séance du 17...
Oudot Charles-François. Nomination des membres du comité civil de la section de la Réunion de Paris,...
Ouverture de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 178...
Adresse de l'instituteur et des élèves d l'école primaire de Bras (Var), lors de la séance du 8 frim...
Levée de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Résumé du décret sur les nominations aux missions dans certains départements, lors de la séance du 8...
Résumé de décrets du comité de Législation sur la nomination de citoyens à diverses fonctions, lors ...
Résumé de la partie de séance concernant le décret sur les prises maritimes, lors de la séance du 12...
Résumé de diverses adresses reçues et insérées au bulletin, lors de la séance du 6 frimaire an III (...
Décret sur le paiement par la Trésorerie nationale d'une gratification au citoyen Boussart pour une ...
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Députation des élèves du Musée d'émulation félicitant la Convention sur ses travaux, et lui jurant d...
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