Add to ORKGRenvoi au comité des Finances, section de l'Aliénation, de la lettre de l'agent national du district de Dol (Ille-et-Vilaine) annonçant la vente d'un bien d'émigré, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 295
Renvoi au comité des Finances de l’annonce des administrateurs du district de Domfront (Orne) de la ...
Renvoi au comité des Finances, section des aliénations, de l'annonce de la vente de biens nationaux ...
Renvoi au comité des Finances, section des aliénations, de l'annonce de la vente de biens d'émigrés ...
Renvoi au comité des Finances, section de l'Aliénation, de la lettre de l'agent national du district...
Renvoi au comité des Finances de l'adresse de l'agent national du district de Dol (Ille-et-Vilaine) ...
Renvoi au comité des Finances, section des Aliénations, de l'annonce par l'agent national du distric...
Renvoi au comité des Finances, section des Aliénations, de l’annonce par les administrateurs du dist...
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation d'une adresse de l'agent national du district...
Renvoi au comité des Finances, section des Aliénations, de l'annonce par l'agent national du distric...
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation, de la lettre de l'agent national du district...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Dourdan (Seine-et-Oise...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce du district de Mortagne (Orne) de la vente de biens d'émi...
Renvoi au comité des Finances, section des Aliénations, de la lettre de Monestier qui annonce la fin...
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation, de l'annonce de l'agent national du district...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de la vente des biens nationaux dans le district de Dol (...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce des administrateurs du district de Domfront (Orne) de la ...
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