Add to ORKGRésumé du rapport de Merlin au nom du comité de Salut public et décret concernant l'envoi aux Etats-Unis du drapeau aux couleurs nationales, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 297
Décret, présenté par le comité de Secours publics, accordant secours aux citoyennes veuves Gavet et ...
Renvoi aux comités de Salut public et de Commerce réunis d'une pétition des ouvriers de Paris concer...
Résumé de la partie de séance concernant la réception du drapeau des Etats-Unis, lors de la séance d...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Décret, proposé par Merlin (de Douai), au nom du comité de Salut p...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Rapport de Merlin (de Douai), au nom du comité de Salut public, su...
Merlin (de Douai). Rapport de Merlin (de Douai) au nom du comité de Salut public, concernant les per...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la veuve Rougeot, lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la réclamation de la députation de la société populaire des D...
Menuau Henri. Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant un secours...
Résumé de la partie de séance concernant le rapport du comité de Salut public sur les moyens à prend...
Merlin de Douai. Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom des comités de Salut public, de Sûret...
Menuau Henri. Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant un secours...
Résumé de la partie de séance concernant le don d'un buste de Sauveur, lors de la séance du 23 bruma...
Décret proposé par le comité des Secours publics accordant un secours au citoyen Jean-Baptiste Franç...
Résumé de la partie de séance concernant le décret sur les prises maritimes, lors de la séance du 12...
Décret, présenté par le comité de Secours publics, accordant secours aux citoyennes veuves Gavet et ...
Renvoi aux comités de Salut public et de Commerce réunis d'une pétition des ouvriers de Paris concer...
Résumé de la partie de séance concernant la réception du drapeau des Etats-Unis, lors de la séance d...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Décret, proposé par Merlin (de Douai), au nom du comité de Salut p...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Rapport de Merlin (de Douai), au nom du comité de Salut public, su...
Merlin (de Douai). Rapport de Merlin (de Douai) au nom du comité de Salut public, concernant les per...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la veuve Rougeot, lors de la séance...
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Menuau Henri. Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant un secours...
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