Guyomar Pierre-Marie-Augustin, Bourdon (de l'Oise) François-Louis, Lecomte Pierre, Pelet Jean, Le Carpentier Jean-Baptiste. Discussion sur l'ouvrage concernant les colonies écrit par Gouly, que Dufay dénonce être contraire aux principes de liberté adoptés par la Convention, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. pp. 320-321
Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, Cocherel Nicolas Robert de, Maury Jean Siffrein, abbé, ...
Defermon des Chapelières Jacques, Gouy d'Arsy Louis Marthe, marquis de, Begouën Jacques François, Lu...
Le Carpentier Jean-Baptiste, Levasseur (de la Sarthe), Guyomar Pierre-Marie-Augustin, Ruamps Pierre....
Lachèze Murel Pierre Joseph de, Bousmard de Chantraine Henri-Jean de, Camus Armand Gaston, Briois de...
Lachèze Murel Pierre Joseph de, Bousmard de Chantraine Henri-Jean de, Camus Armand Gaston, Briois de...
Dufay de la Tour Louis-Pierre, Bourdon (de l'Oise) François-Louis. Discussion entre les représentant...
Dufay de la Tour Louis-Pierre. Dénonciation par Dufay d’un ouvrage sur les colonies écrit par Gouly,...
Dufay de la Tour Louis-Pierre, Bourdon (de l'Oise) François-Louis. Discussion entre les représentant...
Tracy Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de, Gaultier de Biauzat Jean-François. Discussion concerna...
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Clauzel Jean-Baptiste, Cambacérès Jean-Jacques Régis de. Discussion concernant l'adresse de la secti...
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Bréard (ou de Bréard-Duplessys) Jean-Jacques, Pelet Jean, Dufay de la Tour Louis-Pierre. Discussion ...
Le Carpentier Jean-Baptiste, Levasseur (de la Sarthe), Guyomar Pierre-Marie-Augustin, Ruamps Pierre....
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de, Pelet Jean, Dufay de la Tour Louis Pierre. Discussion relative à l...
Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, Cocherel Nicolas Robert de, Maury Jean Siffrein, abbé, ...
Defermon des Chapelières Jacques, Gouy d'Arsy Louis Marthe, marquis de, Begouën Jacques François, Lu...
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