Renvoi aux comités de Salut public et de Commerce réunis d'une pétition des ouvriers de Paris concernant leur état, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 334
Renvoi au comité des Finances de l'offrande du citoyen Delage de son office de notaire public, lors ...
Renvoi au comité de Sûreté générale du discours de la section des Amis-de-la-Patrie de Paris, lors d...
Renvoi aux comités de Commerce et d'Agriculture de l'arrêté pris par Charlier et Pocholle relativeme...
Renvoi aux comités de Salut public et de Commerce réunis d'une pétition des ouvriers de Paris concer...
Députation des ouvriers de Paris présentant une pétition concernant leur état, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des Secours et de Salut public de la pétition des citoyens déportés des Isles-du-Ve...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d'augmentation des ouvriers de l'atelier de Vaucresso...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition de la commune de Tours, lors de la séance du 7 frima...
Renvoi au comité de Salut public de toutes les propositions faites concernant la situation de la man...
Clauzel Jean-Baptiste. Réponse du Président à la députation des ouvriers de Paris présentant une pét...
Renvoi aux comités de Salut public et de Commerce d'une demande de projet de décret sur l'estimation...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de réorganisation d'un atelier, lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des citoyens de l'atelier d'armes de la section du pan...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la veuve Rougeot, lors de la séance...
Renvoi au comité de Législation de la plainte du citoyen Filassier, destitué de ses contions de juge...
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