Renvoi au comités des Inspecteurs de la Salle de la pétition de Dumoutier demandant un emploi dans les bureaux de la Convention, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 339
Renvoi au comité de Salut public de la demande de réorganisation d'un atelier, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des Secours et de Salut public de la pétition des citoyens déportés des Isles-du-Ve...
Adresse de la commune d’Aire aux citoyens représentants de la Convention nationale, lors de la séanc...
Renvoi au comités des Inspecteurs de la Salle de la pétition de Dumoutier demandant un emploi dans l...
Renvoi au comité des Inspecteurs de la Salle de la pétition du citoyen Dirant demandant un emploi, l...
Pétition de Dumoutier, sous-lieutenant au bataillon des cinq sections réunies de Paris, relative à u...
Renvoi aux comités de Salut public et de Commerce réunis d'une pétition des ouvriers de Paris concer...
Renvoi aux comités de Salut public et de Commerce réunis d'une pétition des ouvriers de Paris concer...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la veuve Rougeot, lors de la séance...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la veuve Rougeot, lors de la séance...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'ouvrage du citoyen Jeudy de l'Hourmeau, lors de la séan...
Renvoi au comité des Secours et de Salut public de la pétition des citoyens déportés des Isles-du-Ve...
Députation des ouvriers de Paris présentant une pétition concernant leur état, lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des citoyens de l'atelier d'armes de la section du pan...
Renvoi au comité des Finances de l'offrande du citoyen Delage de son office de notaire public, lors ...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de réorganisation d'un atelier, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des Secours et de Salut public de la pétition des citoyens déportés des Isles-du-Ve...
Adresse de la commune d’Aire aux citoyens représentants de la Convention nationale, lors de la séanc...
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