Add to ORKGDon de cavaliers républicains, montés et équipés, par les communes de Brutus-la-Fontaine (Rhône) et de Marat (Rhône), annoncé par le conseil général du district de Commune-Affranchie (Rhône), lors de la séance du 11 frimaire an III (1er décembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 347
Envoi du récit de la fête des victoires par la société populaire de Villeneuve-de-Berg (Ardèche), lo...
Renvoi à la commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre du don de cinq cavalier...
Dons pour les défenseurs de la patrie offerts par la société de Montfrin (Beaucaire, Gard), lors de ...
Renvoi au comité d'une pétition des citoyens de Mandres (-les-Roses, Seine-et-Oise) sur les dégâts c...
Renvoi au comité de Sûreté générale des adresses des sociétés populaires de Donzère (Drôme), de Tonn...
Présentation des bustes de Marat et de Lepetier par la commission des salpêtres de la section de Mon...
Renvoi au comité de Sûreté générale des adresses des sociétés de Terrasson (Dordogne), Poitiers (Vie...
Don par directoire du district de Haguenau (Bas-Rhin) d'un cavalier monté et équipé, lors de la séan...
Oudot Charles-François. Décret du comité de Législation nommant l'administration du district, de la ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse des administrateurs du district d’Annecy (Mont-Blan...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Montrevel (Ain), lors de...
Renvoi au comité des Domaines de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le district de Saint...
Discours de Lécrivain, orateur de la députation de la section de Marat (Paris), félicitant la Conven...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Mézières (Ardennes) qui ...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux du don reçu de la part des administrateurs du district ...
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