Lettre du comité de surveillance du district de Lyon (Rhône) félicitant la Convention sur la journée du 9 thermidor et jurant sa fidélité, lors de la séance du 11 frimaire an III (1er décembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 352
Adresse du comité révolutionnaire du district d’Argenton à la Convention nationale, lors de la séanc...
Renvoi aux comités de Salut public et de Commerce réunis d'une pétition des ouvriers de Paris concer...
Adresse du comité révolutionnaire du district d'Orléans à la Convention nationale, lors de la séance...
Lettre du comité de surveillance du district de Lyon (Rhône) félicitant la Convention sur la journée...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Législation de la lettre du comité de surveillance du di...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse du conseil municipal de la commune de Lyon (Rhône),...
Adresse du conseil municipal de la commune de Lyon (Rhône), lors de la séance du 11 frimaire an III ...
Députation de la section de la Fraternité (Paris) félicitant les travaux de la Convention, lors de l...
Renvoi aux comités de Commerce et d'Agriculture de l'arrêté pris par Charlier et Pocholle relativeme...
Discours d'une députation de Lyon (Rhône), lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)...
Renvoi au comité de Sûreté générale du discours de la section des Amis-de-la-Patrie de Paris, lors d...
Députation des élèves du Musée d'émulation félicitant la Convention sur ses travaux, et lui jurant d...
Renvoi au comité des Inspecteurs de la Salle de la pétition du citoyen Dirant demandant un emploi, l...
Adresse des citoyens de la commune d’Ivry à la Convention nationale, lors de la séance du 3 frimaire...
Renvoi au comité de Législation de la plainte du citoyen Filassier, destitué de ses contions de juge...
Adresse du comité révolutionnaire du district d’Argenton à la Convention nationale, lors de la séanc...
Renvoi aux comités de Salut public et de Commerce réunis d'une pétition des ouvriers de Paris concer...
Adresse du comité révolutionnaire du district d'Orléans à la Convention nationale, lors de la séance...
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