Add to ORKGRésumé de décrets du comité de Législation sur la nomination de citoyens à diverses fonctions, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 391
Résumé de la partie de séance concernant les mesures à prendre pour terminer la guerre de Vendée, lo...
Oudot Charles-François. Nomination des membres du comité civil de la section de la Réunion de Paris,...
Oudot Charles-François. Décret du comité de Législation sur les veuves des défenseurs de la patrie, ...
Résumé de décrets du comité de Législation sur la nomination de citoyens à diverses fonctions, lors ...
Décret du comité de Législation nommant le citoyen Hémart commissaire de police de la section Chalie...
Décret du comité de Législation nommant le citoyen Brichard commissaire de police de la section des ...
Résumé de la partie de séance concernant le décret sur les prises maritimes, lors de la séance du 12...
Renvoi au comité des Inspecteurs de la Salle de la pétition du citoyen Dirant demandant un emploi, l...
Résumé du décret sur les nominations aux missions dans certains départements, lors de la séance du 8...
Renvoi au comité des Secours et de Salut public de la pétition des citoyens déportés des Isles-du-Ve...
Renvoi au comité de Législation de la plainte du citoyen Filassier, destitué de ses contions de juge...
Députation des élèves du Musée d'émulation félicitant la Convention sur ses travaux, et lui jurant d...
Décret du comité de Législation nommant le citoyen Robineau membre du directoire du district de Sain...
Clauzel Jean-Baptiste. Députation de la section de la République (Paris) et réponse du Président, lo...
Décret du comité de Législation, annulant le jugement rendu contre le citoyen Michel, laboureur à Pa...
Résumé de la partie de séance concernant les mesures à prendre pour terminer la guerre de Vendée, lo...
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