Résumé de la partie de séance concernant un décret des comités d’instruction publique et de Salut public sur l'établissement d'une école centrale de médecine à Paris, Montpellier et Strasbourg, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 401
Députation de la section de la Fraternité (Paris) félicitant les travaux de la Convention, lors de l...
Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse de la société populaire de Fleurance (Gers), lo...
Eschasseriaux (jeune) René. Résumé du rapport et du décret du comité de Législation sur l’exécution ...
Résumé de la partie de séance concernant un décret des comités d’instruction publique et de Salut pu...
Résumé de la partie de séance concernant le rapport du comité de Salut public sur les moyens à prend...
Résumé de la partie de séance concernant le décret sur les prises maritimes, lors de la séance du 12...
Fourcroy Antoine-François. Décret des comités d’instruction publique et de Salut public sur l'établi...
Résumé de la partie de séance concernant les mesures à prendre pour terminer la guerre de Vendée, lo...
Renvoi aux comités de Salut public et de Commerce réunis d'une pétition des ouvriers de Paris concer...
Clauzel Jean-Baptiste. Députation de la section de la République (Paris) et réponse du Président, lo...
Clauzel Jean-Baptiste. Réponse du Président à la députation des ouvriers de Paris présentant une pét...
Renvoi aux comités de Salut public et de Commerce d'une demande de projet de décret sur l'estimation...
Renvoi aux comités de Législation, de Sûreté générale et de Division de la demande d’abandon du nom ...
Azema Michel. Décret du comité de Législation complétant les comités civils de diverses sections de ...
Députation des ouvriers de Paris présentant une pétition concernant leur état, lors de la séance du ...
Députation de la section de la Fraternité (Paris) félicitant les travaux de la Convention, lors de l...
Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse de la société populaire de Fleurance (Gers), lo...
Eschasseriaux (jeune) René. Résumé du rapport et du décret du comité de Législation sur l’exécution ...
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