Fourcroy Antoine-François. Décret des comités d’instruction publique et de Salut public sur l'établissement d'une école centrale de médecine à Paris, Montpellier et Strasbourg. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. pp. 402-403
Renvoi au comité des Secours publics pour en faire un rapport, de la pétition du comité de bienfaisa...
Renvoi aux comités de Salut public, de Législation et de Sûreté générale de l’adresse de la section ...
Clauzel Jean-Baptiste. Réponse du Président à la députation des ouvriers de Paris présentant une pét...
Fourcroy Antoine-François. Décret des comités d’instruction publique et de Salut public sur l'établi...
Résumé de la partie de séance concernant un décret des comités d’instruction publique et de Salut pu...
Renvoi aux comités de Salut public et de Commerce réunis d'une pétition des ouvriers de Paris concer...
Azema Michel. Décret du comité de Législation complétant les comités civils de diverses sections de ...
Renvoi aux comités de Salut public, de Législation et de Sûreté générale de l’adresse de la section ...
Renvoi au comité d’Instruction publique de l'adresse des administrateurs du directoire du district d...
Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse de la société populaire de Fleurance (Gers), lo...
Legendre (de Paris) Louis. Réponse du Président à la députation de la section des Champs-Elysées (Pa...
Clauzel Jean-Baptiste. Députation de la section de la République (Paris) et réponse du Président, lo...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d'augmentation des ouvriers de l'atelier de Vaucresso...
Renvoi aux comités de Salut public, de Législation et de Sûreté générale de l’adresse de la section ...
Oudot Charles-François. Décret du comité de Législation nommant le citoyen Agasse à la présidence de...
Renvoi au comité des Secours publics pour en faire un rapport, de la pétition du comité de bienfaisa...
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