Add to ORKGProjet de décret tendant à la levée du séquestre mis sur les biens des étrangers avec lesquels la République est en guerre, lors de la séance du 19 brumaire an III (9 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 42
Décret, proposé par le comité des Secours, concernant le secours à donner au citoyen Laurent Leteur,...
Le citoyen Jusserand le jeune, d’Issoudun (Indre) envoie un don pour les frais de la guerre, lors de...
Renvoi au comité de Législation d'un jugement rendu par la commission militaire de Bruxelles, lors d...
Projet de décret tendant à la levée du séquestre mis sur les biens des étrangers avec lesquels la Ré...
Résumé de la discussion du projet de décret tendant à la levée du séquestre mis sur les biens des ét...
Johannot Joseph-Jean. Rapport sur la levée du séquestre mis sur les biens des étrangers avec lesquel...
Renvoi au comité des Secours de la demande du conseil général du Mans (Sarthe) concernant les indemn...
Résumé de la partie de séance concernant le don d'un buste de Sauveur, lors de la séance du 23 bruma...
Servière Laurent. Renvoi au comité de Législation de la demande de Servière de la levée des séquestr...
Décret sur le paiement par la Trésorerie nationale d'une gratification au citoyen Boussart pour une ...
Renvoi au comité des Finances de la demande des commissaires aux inventaires des biens nationaux à ê...
Décret, présenté par le comité des Secours, concernant un secours provisoire à accorder à la veuve M...
État des dons patriotiques faits à la Convention, depuis le 11 brumaire, l’an troisième de la Républ...
Renvoi au comité des Secours de la pétition du représentant Brival pour la fille du représentant Bea...
Décret félicitant l'armée du Nord, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794). In:...
Décret, proposé par le comité des Secours, concernant le secours à donner au citoyen Laurent Leteur,...
Le citoyen Jusserand le jeune, d’Issoudun (Indre) envoie un don pour les frais de la guerre, lors de...
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