Renvoi au comité des Finances de la lettre de l’agent national près le district de Marcigny (Saône-et-Loire) sur la vente de différents objets du rebelle Vichy, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 70
Renvoi au comité des Finances du don de 169 L 9 sols effectué par la société populaire de Congy (Mar...
Renvoi au comité des Finances de l’état de la vente de biens nationaux et d’articles de mobilier des...
Renvoi au comité des Finances d'une copie du quatrième état des sommes adressées à la Convention nat...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l’agent national près le district de Marcigny (Saône-e...
Renvoi au comité des Finances, section des aliénations, de l'annonce de la vente de biens nationaux ...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de l’agent national du district d’Autun (Saône-et-Loire) ...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce des ventes de biens nationaux dans les districts de la Sa...
Renvoi au comité des Finances de l’envoi des administrateurs du district d’Évaux (Creuse) de l’état ...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Vendôme (Loir-et-Cher)...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce des administrateurs du district de Domfront (Orne) de la ...
Renvoi au comité des Finances l’état de la vente des biens d’émigrés effectué par l’agent national p...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Bourg-de-l'Égalité (Pa...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l'agent national du district d'Arcq (Mont-Blanc) qui a...
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation de l’adresse de l’agent national près le dist...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’annonce faite par l’agent national du d...
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