Castaing Toussaint, Pierre, Louis, Samuel. Demande d'une prolongation de congé accordée au représentant Castaing, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 72
Grenot Antoine. Congé demandé et obtenu de la part du représentant du peuple Grenot, pour des raison...
Guillerault Jean-Guillaume. Demande de congés du représentant Guillerault, député de la Nièvre, lors...
Lacrampe Jean. Lettre du représentant du peuple Lacrampe demandant une prolongation de son congé pou...
Castaing Toussaint, Pierre, Louis, Samuel. Demande d'une prolongation de congé accordée au représent...
Demande de prolongation du congé accordée pour le représentant du peuple Opoix, lors de la séance du...
Bry Jean-Antoine-Joseph de. Demande de prolongation du congés, accordée, pour le représentant du peu...
Boussion Pierre. Demande de prolongation de congé de quatre décades pour le représentant du peuple B...
Choudieu Pierre-René. Demande d'une prolongation de congé de Choudieu, lors de la séance du 9 frimai...
Mailhe Jean-Baptiste. Prolongation du congé déjà accordé au représentant Mailhe, lors de la séance d...
Demande de congé accordé pour le représentant Faure, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octo...
Esnuë-Lavallée François-Joachim. Demande de prolongation de congé d'Esnuë-Lavallée, lors de la séanc...
Bertezène Jean-Etienne Antoine. Demande de prolongation de congé de Bertezène, député du Gard, et en...
Castaing Toussaint, Pierre, Louis, Samuel. La Convention accorde un congé de deux décades et demie a...
Jorrand Louis. Demande du prolongement du congé du représentant Jorrand pour des raisons de santé, à...
Delecloy Jean-Baptiste-Jospeh. Demande de congé accordée au représentant du peuple Delecloy, lors de...
Grenot Antoine. Congé demandé et obtenu de la part du représentant du peuple Grenot, pour des raison...
Guillerault Jean-Guillaume. Demande de congés du représentant Guillerault, député de la Nièvre, lors...
Lacrampe Jean. Lettre du représentant du peuple Lacrampe demandant une prolongation de son congé pou...
Castaing Toussaint, Pierre, Louis, Samuel. Demande d'une prolongation de congé accordée au représent...
Demande de prolongation du congé accordée pour le représentant du peuple Opoix, lors de la séance du...
Bry Jean-Antoine-Joseph de. Demande de prolongation du congés, accordée, pour le représentant du peu...
Boussion Pierre. Demande de prolongation de congé de quatre décades pour le représentant du peuple B...
Choudieu Pierre-René. Demande d'une prolongation de congé de Choudieu, lors de la séance du 9 frimai...
Mailhe Jean-Baptiste. Prolongation du congé déjà accordé au représentant Mailhe, lors de la séance d...
Demande de congé accordé pour le représentant Faure, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octo...
Esnuë-Lavallée François-Joachim. Demande de prolongation de congé d'Esnuë-Lavallée, lors de la séanc...
Bertezène Jean-Etienne Antoine. Demande de prolongation de congé de Bertezène, député du Gard, et en...
Castaing Toussaint, Pierre, Louis, Samuel. La Convention accorde un congé de deux décades et demie a...
Jorrand Louis. Demande du prolongement du congé du représentant Jorrand pour des raisons de santé, à...
Delecloy Jean-Baptiste-Jospeh. Demande de congé accordée au représentant du peuple Delecloy, lors de...
Grenot Antoine. Congé demandé et obtenu de la part du représentant du peuple Grenot, pour des raison...
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Lacrampe Jean. Lettre du représentant du peuple Lacrampe demandant une prolongation de son congé pou...