Du Roy Jean-Michel. Motion du représentant Du Roy de renouveler le comité de Sûreté générale lors de la discussion sur les événements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. pp. 76-77
Le Blanc Pierre-François-Jean-Baptiste. Motion demandant le renvoi au comité de Sûreté générale pour...
Calon Etienne-Nicolas de. Motion d'un représentant pour que les citoyens de Paris soient admis à la ...
Dumont André. Motion proposant une nouvelle rédaction du décret portant renvoi aux trois comités des...
Du Roy Jean-Michel. Motion du représentant Du Roy de renouveler le comité de Sûreté générale lors de...
Du Roy Jean-Michel. Motion de Du Roy demandant le renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre d...
Du Roy Jean-Michel. Motion de Du Roy demandant le renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre d...
Du Roy Jean-Michel, Paganel Pierre. Motions de Du Roy et Paganel au sujet du projet de décret du com...
Du Roy Jean-Michel. Motion de Du Roy demandant la suspension du décret rendu sur le citoyen Gontaut,...
Du Roy Jean-Michel, Paganel Pierre. Motions de Du Roy et Paganel au sujet du projet de décret du com...
Duroy Jean-Michel. Motion de Du Roy demandant la suspension du décret rendu sur le citoyen Gontaut, ...
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Audouin Pierre-Jean, Tallien Jean-Lambert. Motion du représentant Audouin sur la prise de Landrecies...
Audouin Pierre-jean. Motion d’ordre du représentant Audouin, demandant que les membres de la Convent...
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