Add to ORKGMotion demandant l'appel nominal après le rapport sur l'affaire du représentant Carrier, lors de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 103
Motion proposant la suspension du décret rendu hier pour le département de la Vienne, et sur les pou...
Reverchon Jacques. Motion de Reverchon demandant le renvoi au comité de Commerce des arrêtés pris pa...
Barailon Jean-François. Motion du représentant du peuple Barailon concernant l'incarcération d'Athol...
Motion demandant l'appel nominal après le rapport sur l'affaire du représentant Carrier, lors de la ...
Motion du comité de Commerce demandant l'adjonction de trois membres à son comité, lors de la séance...
Motion de Boissy d'Anglais demandant que le représentant du peuple David puisse être mis en état d'a...
Bernard de Saintes. Résumé de la motion de Bernard demandant d'ajourner à demain la discussion sur l...
Motion demandant de rapporter le décret du 9 fructidor sur l’égalité du partage des successions, lor...
Monnel Simon-Edme, abbé. Motion du représentant Monnel pour que les citoyens de Paris, admis à la ba...
Motion de Barailon appuyant l'hommage du citoyen Delormel d'un projet de langue universelle, lors de...
Motion d'ordre demandant la lecture à la Convention de l'Adresse aux Français, lors de la séance du ...
Lettre du président de la commission des 21 au Président de la Convention nationale concernant le ra...
Motion d'un membre demandant la parole pour le lendemain afin de présenter un rapport sur les approv...
Marec Pierre. Motion proposant de charger les comités de Législation et des Finances d'un rapport su...
Décret concernant la décision de procéder à la mise en état d'arrestation du représentant du peuple ...
Motion proposant la suspension du décret rendu hier pour le département de la Vienne, et sur les pou...
Reverchon Jacques. Motion de Reverchon demandant le renvoi au comité de Commerce des arrêtés pris pa...
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