Don de 548 livres du quatorzième bataillon de la République, lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 197
Résumé de diverses députations reçues, lors de la séance du 20 vendémiaire an III (11 octobre 1794)....
Ouverture de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 ...
Ouverture de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787...
Don de 548 livres du quatorzième bataillon de la République, lors de la séance du 24 brumaire an III...
Dons de 25 livres par la quatrième division d’artillerie, compagnie Laurent, armée des Alpes, lors d...
Don de 600 livres par le citoyen Hébert, lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794)....
Don de 3880 livres du conseil général de la commune de Solliès (Var), lors de la séance du 24 brumai...
Ouverture de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787...
Ouverture de la séance du 24 vendémiaire an III (15 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 17...
Renvoi au comité d'instruction publique d'un hommage du citoyen Delormel d'un projet de langue unive...
Renvoi au comité de Salut public du discours de la députation des ouvriers platineurs de l'atelier d...
Renvoi aux comités de diverses adresses, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des aveugles de l’hospice des Quinze-Vingts, de l...
Résumé de la partie de séance concernant le don d'un buste de Sauveur, lors de la séance du 23 bruma...
Renvoi au comité de Législation d'un jugement rendu par la commission militaire de Bruxelles, lors d...
Résumé de diverses députations reçues, lors de la séance du 20 vendémiaire an III (11 octobre 1794)....
Ouverture de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 ...
Ouverture de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787...
Don de 548 livres du quatorzième bataillon de la République, lors de la séance du 24 brumaire an III...
Dons de 25 livres par la quatrième division d’artillerie, compagnie Laurent, armée des Alpes, lors d...
Don de 600 livres par le citoyen Hébert, lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794)....
Don de 3880 livres du conseil général de la commune de Solliès (Var), lors de la séance du 24 brumai...
Ouverture de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787...
Ouverture de la séance du 24 vendémiaire an III (15 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 17...
Renvoi au comité d'instruction publique d'un hommage du citoyen Delormel d'un projet de langue unive...
Renvoi au comité de Salut public du discours de la députation des ouvriers platineurs de l'atelier d...
Renvoi aux comités de diverses adresses, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des aveugles de l’hospice des Quinze-Vingts, de l...
Résumé de la partie de séance concernant le don d'un buste de Sauveur, lors de la séance du 23 bruma...
Renvoi au comité de Législation d'un jugement rendu par la commission militaire de Bruxelles, lors d...
Résumé de diverses députations reçues, lors de la séance du 20 vendémiaire an III (11 octobre 1794)....
Ouverture de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 ...
Ouverture de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787...