Annonce de la vente de biens nationaux dans le district d'Orthies (Orthez, Basses-Pyrénées), lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 204
Annonce des administrateurs du district de Mortagne (Orne) de la vente des biens d'émigrés, lors de ...
Annonce des administrateurs du district de Mortagne (Orne) de la vente des biens d'émigrés, lors de ...
Adresse de la société populaire d'Orléans (Loiret), lors de la séance du 24 brumaire an III (14 nove...
Annonce de la vente de biens nationaux dans le district d'Orthies (Orthez, Basses-Pyrénées), lors de...
Renvoi au comité des Domaines de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le district de Morta...
Renvoi au comité des Domaines de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le district de Morta...
L’agent national du district de Barcelonnette (Basses-Alpes) annonce la vente avantageuse de biens n...
Annonce de vente de biens d'émigrés par l'agent national du district de Saint-Pol (Pas-de-Calais), l...
Annonce de vente de biens d'émigrés par l'agent national du district de Saint-Pol (Pas-de-Calais), l...
L'agent national du district de Gournay (Seine-Inférieure) annonce la vente de biens nationaux, lors...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Vendôme (Loir-et-Cher)...
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Renvoi au comité des Finances, section des aliénations, de l'annonce de la vente de biens nationaux ...
Renvoi au comité des Finances, section des aliénations, de l'annonce de la vente de biens nationaux ...
Renvoi au comité des Finances, section des aliénations, de l'annonce de la vente de biens nationaux ...
Annonce des administrateurs du district de Mortagne (Orne) de la vente des biens d'émigrés, lors de ...
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