Add to ORKGRenvoi au comité des Finances, section des aliénations, de l'annonce de la vente de biens nationaux dans le district de Marcigny (Saône-et-Loire), lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 208
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation de l’adresse de l’agent national près le dist...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’état des ventes de biens nationaux donn...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l'agent national du district d'Arcq (Mont-Blanc) qui a...
Renvoi au comité des Finances, section des aliénations, de l'annonce de la vente de biens nationaux ...
Renvoi au comité des Finances, section des aliénations, de l'annonce de la vente de biens nationaux ...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce des ventes de biens nationaux dans les districts de la Sa...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de l’agent national du district d’Autun (Saône-et-Loire) ...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’annonce faite par l’agent national du d...
Renvoi au comité des Finances, section des aliénations, de l'annonce de la vente de biens d'émigrés ...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Vendôme (Loir-et-Cher)...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l’agent national près le district de Marcigny (Saône-e...
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Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation, de l'état des ventes des biens d'émigrés env...
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