Michel Pierre. Demande de congé de Michel, député de la Meurthe, et y joint le certificat de l'officier de santé en son faveur, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 250
Gelin Jean-Marie. Demande de congé de Gélin, député de Saône-et-Loire, et en annexe son certificat d...
Gantois Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Gantois pour des raisons de santé,...
Topsent Jean-Baptiste-Nicolas. Demande de congé de Topsent, et ci-joint son certificat de santé, lor...
Michel Pierre. Demande de congé de Michel, député de la Meurthe, et y joint le certificat de l'offic...
Michel Pierre. Demande de congé de Michel, député de la Meurthe, et en annexe son certificat médical...
Cruves Antoine. Demande de congé du représentant du peuple Cruves, qui envoie également son certific...
Blanc François-Joseph. Demande de congé de Blanc, député de la Marne, et en annexe son certificat de...
Escudier Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Escudier, à la quelle s'ajoutent ...
Moreau Jean. Demande de congé de Moreau, député de la Meuse, et en annexe son certificat de santé, a...
Martin (de la Somme). Demande de congé de trois décades pour des raisons de santé du représentant du...
Dugué D'Assé Jacques-Claude. Demande de congé du représentant Dugué-d’Assé pour le rétablissement de...
Lacoste Élie. Demande de congé d'Elie Lacoste, député de la Dordogne, et en annexe son certificat de...
Grenot Antoine. Congé demandé et obtenu de la part du représentant du peuple Grenot, pour des raison...
Dautriche Jacques Sébastien. Demande de congé du représentant Dautriche pour des raisons de santé, l...
Creuzé-Latouche Jacques Antoine. Demande de congé du représentant Creuzé-Latouche pour des raisons d...
Gelin Jean-Marie. Demande de congé de Gélin, député de Saône-et-Loire, et en annexe son certificat d...
Gantois Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Gantois pour des raisons de santé,...
Topsent Jean-Baptiste-Nicolas. Demande de congé de Topsent, et ci-joint son certificat de santé, lor...
Michel Pierre. Demande de congé de Michel, député de la Meurthe, et y joint le certificat de l'offic...
Michel Pierre. Demande de congé de Michel, député de la Meurthe, et en annexe son certificat médical...
Cruves Antoine. Demande de congé du représentant du peuple Cruves, qui envoie également son certific...
Blanc François-Joseph. Demande de congé de Blanc, député de la Marne, et en annexe son certificat de...
Escudier Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Escudier, à la quelle s'ajoutent ...
Moreau Jean. Demande de congé de Moreau, député de la Meuse, et en annexe son certificat de santé, a...
Martin (de la Somme). Demande de congé de trois décades pour des raisons de santé du représentant du...
Dugué D'Assé Jacques-Claude. Demande de congé du représentant Dugué-d’Assé pour le rétablissement de...
Lacoste Élie. Demande de congé d'Elie Lacoste, député de la Dordogne, et en annexe son certificat de...
Grenot Antoine. Congé demandé et obtenu de la part du représentant du peuple Grenot, pour des raison...
Dautriche Jacques Sébastien. Demande de congé du représentant Dautriche pour des raisons de santé, l...
Creuzé-Latouche Jacques Antoine. Demande de congé du représentant Creuzé-Latouche pour des raisons d...
Gelin Jean-Marie. Demande de congé de Gélin, député de Saône-et-Loire, et en annexe son certificat d...
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