Add to ORKGPétition du citoyen Blondeau, ci-devant chef du neuvième bataillon du Doubs, sur sa réintégration dans ce poste, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 259
Décret accordant un secours au citoyen Alexandre Lame, capitaine au premier bataillon des chasseurs ...
Renvoi aux comités de diverses adresses, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794...
Renvoi au comité des Transports, postes et messageries de la demande des inspecteurs des relais mili...
Pétition du citoyen Blondeau, ci-devant chef du neuvième bataillon du Doubs, sur sa réintégration da...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de réintégration du citoyen Blondeau, ci-devant chef ...
Pétition de la citoyenne veuve Charrans adressée aux membres du comité de Législation, en annexe de ...
Prise du fauteuil par le Président, lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794). In: ...
Présentation par le citoyen Chamouland de nouveaux fruits de ses méditations, lors de la séance du 5...
Renvoi au comité de Salut public du discours de la députation des ouvriers platineurs de l'atelier d...
Ouverture de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794) et en l'absence du président, prise ...
Renvoi au comité des Transports, postes et messageries, la plainte du citoyen Prévoteau Perrier, con...
Renvoi au comité des Secours publics de la pétition du citoyen Desforges en faveur du citoyen Trembl...
Décret présenté par le comité de Législation autorisant la citoyenne veuve Pelissier à faire apurer ...
Pétition du citoyen Prévoteau Perrier, conducteur en chef des transports militaires, sur le salaire ...
Renvoi aux comités de Législation et de Secours de la pétition des citoyens Bonjour, lors de la séan...
Décret accordant un secours au citoyen Alexandre Lame, capitaine au premier bataillon des chasseurs ...
Renvoi aux comités de diverses adresses, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794...
Renvoi au comité des Transports, postes et messageries de la demande des inspecteurs des relais mili...
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