Renvoi au comité de Salut public de la demande de réintégration du citoyen Blondeau, ci-devant chef du neuvième bataillon du Doubs, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 260
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande du citoyen Naudin, détenu, qui demande sa mise en ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours de la citoyenne Morin, lors de la séa...
Renvoi au comité des Transports, postes et messageries, la plainte du citoyen Prévoteau Perrier, con...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de réintégration du citoyen Blondeau, ci-devant chef ...
Pétition du citoyen Blondeau, ci-devant chef du neuvième bataillon du Doubs, sur sa réintégration da...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’emploi du citoyen Siel, lors de la séance du 26 bru...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’élargissement de Desbrulys, général de brigade, lor...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen Michel, lors de la séance ...
Renvoi au comité des Secours publics de la pétition du citoyen Desforges en faveur du citoyen Trembl...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des aveugles de l’hospice des Quinze-Vingts, de l...
Renvoi au comité de Salut public du discours de la députation des ouvriers platineurs de l'atelier d...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de réorganisation d'un atelier, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande d'une récompense et d'un secours du citoyen Desfo...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours des citoyens composant l'état de dome...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen François Renault et de son...
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