Rapport de Harmand (de la Meuse), au nom des comités de Sûreté générale et de Salut public, dans lequel il donne lecture d’un procès-verbal transmis par l’administration de police sur les faits survenus au cours de la séance de la société populaire des Quinze-Vingts le 24 de ce mois, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794)

Renvoi aux comités réunis de Sûreté générale, de Salut public et de Législation de la proposition d'un membre concernant les agitations et discours par lesquels on chercherait à entraîner les sociétés populaires dans la révolte et l’insurrection, lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794)

January 2000

Renvoi aux comités réunis de Sûreté générale, de Salut public et de Législation de la proposition d'...

Rapport des comités réunis de Salut public, de Sûreté générale et de Législation indiquant qu’il n’y a lieu à aucune inculpation contre Barras et Fréron, et qu’ils ont dignement rempli leur mission, lors de la séance du 13 vendémiaire an III (4 octobre 1794)

Treilhard, Jean-Baptiste

January 1994

Treilhard Jean-Baptiste. Rapport des comités réunis de Salut public, de Sûreté générale et de Législ...

Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale la motion de rapporter le décret qui déclare Commune-Affranchie (ci-devant Lyon, Rhône) en état de siège, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)

January 1993

Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale la motion de rapporter le décret qui déclar...

Rapport de Harmand (de la Meuse), au nom des comités de Sûreté générale et de Salut public, dans lequel il donne lecture d’un procès-verbal transmis par l’administration de police sur les faits survenus au cours de la séance de la société populaire des Quinze-Vingts le 24 de ce mois, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794)

Harmand, Jean-Baptiste

January 2005

Harmand Jean-Baptiste. Rapport de Harmand (de la Meuse), au nom des comités de Sûreté générale et de...

Lecture par Delmas, au nom du comité de Salut public, de la dépêche de Jourdan, commandant en chef de l'armée de Sambre-et-Meuse, sur la prise de Coblentz et l'occupation de Clèves, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

Jourdan, Jean-Baptiste
Delmas, Jean-François-Bertrand

January 2000

Jourdan Jean-Baptiste, Delmas Jean-François-Bertrand. Lecture par Delmas, au nom du comité de Salut ...

Lecture par Delmas, au nom du comité de Salut public, de la lettre de Gillet, représentant du peuple près l'armée de Sambre-et-Meuse, sur la prise de Coblentz et Clèves et l'occupation de Gueldre, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

Gillet, Pierre Mathurin
Delmas, Jean François Bertrand

January 2000

Gillet Pierre Mathurin, Delmas Jean-François-Bertrand. Lecture par Delmas, au nom du comité de Salut...

Un secrétaire donne lecture du procès-verbal de la séance du 6 brumaire, qui est adopté, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794)

January 2012

Un secrétaire donne lecture du procès-verbal de la séance du 6 brumaire, qui est adopté, lors de la ...

Motion de Harmand demandant le sursis à la vente et à la déportation des prêtres du département de la Meuse, en annexe de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794)

Harmand, Jean-Baptiste

January 2000

Harmand Jean-Baptiste. Motion de Harmand demandant le sursis à la vente et à la déportation des prêt...

Lecture de dépêches de l'armée de Sambre-et-Meuse et présentation des drapeaux et clefs des villes prises, lors de la séance du 20 vendémiaire an III (11 octobre 1794)

January 1995

Lecture de dépêches de l'armée de Sambre-et-Meuse et présentation des drapeaux et clefs des villes p...

Rapport de Fourcroy, au nom du comité de Salut public, dans lequel il fait lecture des dépêches annonçant la prise de Bellegarde et la défaite de la garnison espagnole, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794)

Fourcroy, Antoine-François
Coquille dit Dugommier, Jacques-François
Delbrel, Pierre

January 1994

Fourcroy Antoine-François, Coquille dit Dugommier Jacques-François, Delbrel Pierre. Rapport de Fourc...

Rapport des comités de Salut public, de Sûreté générale, et de Législation de suspendre l'exécution des jugements rendus contre les citoyens mis en arrestation depuis le 9 thermidor, lors de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794)

Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1993

Merlin de Douai. Rapport des comités de Salut public, de Sûreté générale, et de Législation de suspe...

Renvoi au comité de Sûreté générale de la copie du procès-verbal d'exécution du jugement de quatre citoyens condamnés pour crime d'émigration par le tribunal militaire de l'armée de Sambre-et-Meuse, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité de Sûreté générale de la copie du procès-verbal d'exécution du jugement de quatre c...

Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de la lettre du représentant Chauvin-Hersant, délégué dans le département de la Vienne, qui indique que ce département est tranquille, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)

January 1993

Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de la lettre du représentant Chauvin-Hersan...

Décret, rapporté par Eschasseriaux (jeune), concernant les émigrés, après une seconde lecture et quelques modifications, lors de la séance du 18 brumaire an III (8 novembre 1794)

January 2000

Décret, rapporté par Eschasseriaux (jeune), concernant les émigrés, après une seconde lecture et que...

Lecture par Delmas, au nom du comité de Salut public, des dépêches qui confirment les victoires des armées de la République, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

January 2000

Lecture par Delmas, au nom du comité de Salut public, des dépêches qui confirment les victoires des ...

Renvoi aux comités réunis de Sûreté générale, de Salut public et de Législation de la proposition d'un membre concernant les agitations et discours par lesquels on chercherait à entraîner les sociétés populaires dans la révolte et l’insurrection, lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794)

January 2000

Renvoi aux comités réunis de Sûreté générale, de Salut public et de Législation de la proposition d'...

Rapport des comités réunis de Salut public, de Sûreté générale et de Législation indiquant qu’il n’y a lieu à aucune inculpation contre Barras et Fréron, et qu’ils ont dignement rempli leur mission, lors de la séance du 13 vendémiaire an III (4 octobre 1794)

Treilhard, Jean-Baptiste

January 1994

Treilhard Jean-Baptiste. Rapport des comités réunis de Salut public, de Sûreté générale et de Législ...

Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale la motion de rapporter le décret qui déclare Commune-Affranchie (ci-devant Lyon, Rhône) en état de siège, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)

January 1993

Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale la motion de rapporter le décret qui déclar...

Rapport de Harmand (de la Meuse), au nom des comités de Sûreté générale et de Salut public, dans lequel il donne lecture d’un procès-verbal transmis par l’administration de police sur les faits survenus au cours de la séance de la société populaire des Quinze-Vingts le 24 de ce mois, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794)

Harmand, Jean-Baptiste

January 2005

Harmand Jean-Baptiste. Rapport de Harmand (de la Meuse), au nom des comités de Sûreté générale et de...

Lecture par Delmas, au nom du comité de Salut public, de la dépêche de Jourdan, commandant en chef de l'armée de Sambre-et-Meuse, sur la prise de Coblentz et l'occupation de Clèves, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

Jourdan, Jean-Baptiste
Delmas, Jean-François-Bertrand

January 2000

Jourdan Jean-Baptiste, Delmas Jean-François-Bertrand. Lecture par Delmas, au nom du comité de Salut ...

Lecture par Delmas, au nom du comité de Salut public, de la lettre de Gillet, représentant du peuple près l'armée de Sambre-et-Meuse, sur la prise de Coblentz et Clèves et l'occupation de Gueldre, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

Gillet, Pierre Mathurin
Delmas, Jean François Bertrand

January 2000

Gillet Pierre Mathurin, Delmas Jean-François-Bertrand. Lecture par Delmas, au nom du comité de Salut...

Un secrétaire donne lecture du procès-verbal de la séance du 6 brumaire, qui est adopté, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794)

January 2012

Un secrétaire donne lecture du procès-verbal de la séance du 6 brumaire, qui est adopté, lors de la ...

Motion de Harmand demandant le sursis à la vente et à la déportation des prêtres du département de la Meuse, en annexe de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794)

Harmand, Jean-Baptiste

January 2000

Harmand Jean-Baptiste. Motion de Harmand demandant le sursis à la vente et à la déportation des prêt...

Lecture de dépêches de l'armée de Sambre-et-Meuse et présentation des drapeaux et clefs des villes prises, lors de la séance du 20 vendémiaire an III (11 octobre 1794)

January 1995

Lecture de dépêches de l'armée de Sambre-et-Meuse et présentation des drapeaux et clefs des villes p...

Rapport de Fourcroy, au nom du comité de Salut public, dans lequel il fait lecture des dépêches annonçant la prise de Bellegarde et la défaite de la garnison espagnole, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794)

Fourcroy, Antoine-François
Coquille dit Dugommier, Jacques-François
Delbrel, Pierre

January 1994

Fourcroy Antoine-François, Coquille dit Dugommier Jacques-François, Delbrel Pierre. Rapport de Fourc...

Rapport des comités de Salut public, de Sûreté générale, et de Législation de suspendre l'exécution des jugements rendus contre les citoyens mis en arrestation depuis le 9 thermidor, lors de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794)

Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1993

Merlin de Douai. Rapport des comités de Salut public, de Sûreté générale, et de Législation de suspe...

Renvoi au comité de Sûreté générale de la copie du procès-verbal d'exécution du jugement de quatre citoyens condamnés pour crime d'émigration par le tribunal militaire de l'armée de Sambre-et-Meuse, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité de Sûreté générale de la copie du procès-verbal d'exécution du jugement de quatre c...

Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de la lettre du représentant Chauvin-Hersant, délégué dans le département de la Vienne, qui indique que ce département est tranquille, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)

January 1993

Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de la lettre du représentant Chauvin-Hersan...

Décret, rapporté par Eschasseriaux (jeune), concernant les émigrés, après une seconde lecture et quelques modifications, lors de la séance du 18 brumaire an III (8 novembre 1794)

January 2000

Décret, rapporté par Eschasseriaux (jeune), concernant les émigrés, après une seconde lecture et que...

Lecture par Delmas, au nom du comité de Salut public, des dépêches qui confirment les victoires des armées de la République, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

January 2000

Lecture par Delmas, au nom du comité de Salut public, des dépêches qui confirment les victoires des ...

Renvoi aux comités réunis de Sûreté générale, de Salut public et de Législation de la proposition d'un membre concernant les agitations et discours par lesquels on chercherait à entraîner les sociétés populaires dans la révolte et l’insurrection, lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794)

January 2000

Renvoi aux comités réunis de Sûreté générale, de Salut public et de Législation de la proposition d'...

Rapport des comités réunis de Salut public, de Sûreté générale et de Législation indiquant qu’il n’y a lieu à aucune inculpation contre Barras et Fréron, et qu’ils ont dignement rempli leur mission, lors de la séance du 13 vendémiaire an III (4 octobre 1794)

Treilhard, Jean-Baptiste

January 1994

Treilhard Jean-Baptiste. Rapport des comités réunis de Salut public, de Sûreté générale et de Législ...

Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale la motion de rapporter le décret qui déclare Commune-Affranchie (ci-devant Lyon, Rhône) en état de siège, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)

January 1993

Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale la motion de rapporter le décret qui déclar...

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