Renvoi au comité Militaire de la pétition du citoyen Gentil, blessé, demandant du service, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 293
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen François Renault et de son...
Renvoi aux comités de Salut public et Militaire de la pétition des régisseurs des transports et char...
Renvoi au comité Militaire de l'adresse des jeunes citoyens de la section du Mont-Blanc (Paris), lor...
Renvoi au comité Militaire de la pétition du citoyen Gentil, blessé, demandant du service, lors de l...
Pétition du citoyen Gentil, blessé, demandant du service, lors de la séance du 26 brumaire an III (1...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’élargissement de Desbrulys, général de brigade, lor...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande d'une récompense et d'un secours du citoyen Desfo...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’emploi du citoyen Siel, lors de la séance du 26 bru...
Renvoi au comité des Transports, postes et messageries de la demande des inspecteurs des relais mili...
Renvoi au comité militaire de la demande du citoyen Laisné, blessé à Honscotte, lors de la séance du...
Renvoi au comité de Salut public de la demande du citoyen Lelièvre, commandant de la gendarmerie, d'...
Renvoi aux comités du tableau des actions héroïques de Savoye, soldat de la 29ème division de gendar...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen Michel, lors de la séance ...
Renvoi au comité de Salut public de la demande du citoyen Michel, commandant militaire à Soissons [A...
Renvoi au comité de Législation d'un jugement rendu par la commission militaire de Bruxelles, lors d...
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