Discussion du renvoi aux comités d'Instruction publique et des Finances du chapitre III du projet de décret sur les écoles primaires, suite à la motion de Barailon, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)

Discussion de l'article 2 du chapitre I du projet de décret contenu dans le rapport du comité d'Instruction publique sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)

Dubois-Crancé, Edmond Louis
Louchet, Louis
Duroy, Jean-Michel
Lakanal, Joseph

January 2005

Dubois de Crancé Edmond Louis, Louchet Louis, Du Roy Jean-Michel, Lakanal Joseph. Discussion de l'ar...

Discussion sur l’aristocratie et l’organisation du gouvernement, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)

Collot d'Herbois, Jean-Marie
Ingrand, François Pierre
Guyomar, Pierre Marie Augustin
Merlin de Thionville, Antoine Christophe

January 1993

Collot d'Herbois Jean-Marie, Ingrand François Pierre, Guyomar Pierre Marie Augustin, Merlin de Thion...

Reprise de la discussion sur le rapport du comité d’instruction publique concernant les écoles primaires, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)

Châles, Pierre Jacques Michel
Lefiot, Jean Alban
Audrein, Yves
Lakanal, Joseph
Barailon, Jean-François
Collot d'Herbois, Jean-Marie
Mailhe, Jean-Baptiste
Boissy d'Anglas, François Antoine de
Massieu, Jean-Baptiste
Ehrmann, Jean-François
Duhem, Pierre Joseph
Romme, Gilbert

January 2005

Pierre Châles, Lefiot Jean-Alban, Audrein Yves, Lakanal Joseph, Barailon Jean-François, Collot d'Her...

Discussion du renvoi aux comités d'Instruction publique et des Finances du chapitre III du projet de décret sur les écoles primaires, suite à la motion de Barailon, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)

Barailon, Jean-François
Garnier de Saintes, Jacques
Lakanal, Joseph

January 2005

Barailon Jean-François, Garnier (de Saintes), Lakanal Joseph. Discussion du renvoi aux comités d'Ins...

Discussion sur les délibérations de la commission des vingt-un, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Ricord, Jean François
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Duhem, Pierre Joseph
Clauzel, Jean-Baptiste

January 2000

Prieur (de la Marne), Ricord Jean-François, Goupilleau (de Fontenay) Jean-François, Duhem Pierre-Jos...

Discussion sur les délibérations de la commission des vingt-un, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Ricord, Jean-François
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Duhem, Pierre-Joseph
Clauzel, Jean-Baptiste

January 2000

Prieur (de la Marne), Ricord Jean-François, Goupilleau (de Fontenay) Jean-François, Duhem Pierre-Jos...

Discussion de la nécessité ou non de renvoyer aux comités d'Instruction publique et des Finances l'amendement, proposé par Le Carpentier, à l'article 4 du chapitre I décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)

Lakanal, Joseph
Boissy d'Anglas, François Antoine de
Réal, André

January 2005

Lakanal Joseph, Boissy d'Anglas François-Antoine de, Réal André. Discussion de la nécessité ou non d...

Discussion du projet de décret des comités de Salut public, de Commerce et des Finances, sur la remise à la circulation et au commerce des marchandises confisquées dans les villes en rébellion, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)

Pelet, Jean
Camboulas, Simon
Bernard de Saintes, André Antoine
Dubois-Crancé, Edmond Louis
Bassal, Jean
Lejeune, Sylvain Phalier
Bonguyod, Marc-François

January 1994

Pelet Jean, Camboulas Simon, Bernard de Saintes André Antoine, Dubois-Crancé Edmond Louis, Bassal Je...

Discussion sur l'instruction des écoliers, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794)

Clauzel, Jean-Baptiste
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1995

Clauzel Jean-Baptiste, Boissy d'Anglas François-Antoine de. Discussion sur l'instruction des écolier...

Discussion concernant le rapport que le comité d'Instruction doit faire sur les écoles primaires, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794)

Romme, Gilbert
Lakanal, Joseph

January 1995

Romme Gilbert, Lakanal Joseph. Discussion concernant le rapport que le comité d'Instruction doit fai...

Discussion concernant le rapport que le comité d'Instruction doit faire sur les écoles primaires, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794)

Romme, Gilbert
Lakanal, Joseph

January 1995

Romme Gilbert, Lakanal Joseph. Discussion concernant le rapport que le comité d'Instruction doit fai...

Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791

Boufflers, Stanislas Jean de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Tellier, Armand Constant
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1886

Boufflers Stanislas Jean de, Prieur Pierre-Louis, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Dionis du ...

Discussion de l'article 2 du chapitre I du projet de décret contenu dans le rapport du comité d'Instruction publique sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)

Dubois de Crancé, Edmond Louis
Louchet, Louis
Du Roy, Jean-Michel
Lakanal, Joseph

January 2005

Dubois de Crancé Edmond Louis, Louchet Louis, Du Roy Jean-Michel, Lakanal Joseph. Discussion de l'ar...

Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791

Boufflers, Stanislas Jean de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Tellier, Armand Constant
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1886

Boufflers Stanislas Jean de, Prieur Pierre-Louis, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Dionis du ...

Discussion sur l'instruction des écoliers, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794)

Clauzel, Jean-Baptiste
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1995

Clauzel Jean-Baptiste, Boissy d'Anglas François-Antoine de. Discussion sur l'instruction des écolier...

Discussion de l'article 2 du chapitre I du projet de décret contenu dans le rapport du comité d'Instruction publique sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)

Dubois-Crancé, Edmond Louis
Louchet, Louis
Duroy, Jean-Michel
Lakanal, Joseph

January 2005

Dubois de Crancé Edmond Louis, Louchet Louis, Du Roy Jean-Michel, Lakanal Joseph. Discussion de l'ar...

Discussion sur l’aristocratie et l’organisation du gouvernement, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)

Collot d'Herbois, Jean-Marie
Ingrand, François Pierre
Guyomar, Pierre Marie Augustin
Merlin de Thionville, Antoine Christophe

January 1993

Collot d'Herbois Jean-Marie, Ingrand François Pierre, Guyomar Pierre Marie Augustin, Merlin de Thion...

Reprise de la discussion sur le rapport du comité d’instruction publique concernant les écoles primaires, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)

Châles, Pierre Jacques Michel
Lefiot, Jean Alban
Audrein, Yves
Lakanal, Joseph
Barailon, Jean-François
Collot d'Herbois, Jean-Marie
Mailhe, Jean-Baptiste
Boissy d'Anglas, François Antoine de
Massieu, Jean-Baptiste
Ehrmann, Jean-François
Duhem, Pierre Joseph
Romme, Gilbert

January 2005

Pierre Châles, Lefiot Jean-Alban, Audrein Yves, Lakanal Joseph, Barailon Jean-François, Collot d'Her...

Discussion du renvoi aux comités d'Instruction publique et des Finances du chapitre III du projet de décret sur les écoles primaires, suite à la motion de Barailon, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)

Barailon, Jean-François
Garnier de Saintes, Jacques
Lakanal, Joseph

January 2005

Barailon Jean-François, Garnier (de Saintes), Lakanal Joseph. Discussion du renvoi aux comités d'Ins...

Discussion sur les délibérations de la commission des vingt-un, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Ricord, Jean François
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Duhem, Pierre Joseph
Clauzel, Jean-Baptiste

January 2000

Prieur (de la Marne), Ricord Jean-François, Goupilleau (de Fontenay) Jean-François, Duhem Pierre-Jos...

Discussion sur les délibérations de la commission des vingt-un, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Ricord, Jean-François
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Duhem, Pierre-Joseph
Clauzel, Jean-Baptiste

January 2000

Prieur (de la Marne), Ricord Jean-François, Goupilleau (de Fontenay) Jean-François, Duhem Pierre-Jos...

Discussion de la nécessité ou non de renvoyer aux comités d'Instruction publique et des Finances l'amendement, proposé par Le Carpentier, à l'article 4 du chapitre I décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)

Lakanal, Joseph
Boissy d'Anglas, François Antoine de
Réal, André

January 2005

Lakanal Joseph, Boissy d'Anglas François-Antoine de, Réal André. Discussion de la nécessité ou non d...

Discussion du projet de décret des comités de Salut public, de Commerce et des Finances, sur la remise à la circulation et au commerce des marchandises confisquées dans les villes en rébellion, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)

Pelet, Jean
Camboulas, Simon
Bernard de Saintes, André Antoine
Dubois-Crancé, Edmond Louis
Bassal, Jean
Lejeune, Sylvain Phalier
Bonguyod, Marc-François

January 1994

Pelet Jean, Camboulas Simon, Bernard de Saintes André Antoine, Dubois-Crancé Edmond Louis, Bassal Je...

Discussion sur l'instruction des écoliers, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794)

Clauzel, Jean-Baptiste
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1995

Clauzel Jean-Baptiste, Boissy d'Anglas François-Antoine de. Discussion sur l'instruction des écolier...

Discussion concernant le rapport que le comité d'Instruction doit faire sur les écoles primaires, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794)

Romme, Gilbert
Lakanal, Joseph

January 1995

Romme Gilbert, Lakanal Joseph. Discussion concernant le rapport que le comité d'Instruction doit fai...

Discussion concernant le rapport que le comité d'Instruction doit faire sur les écoles primaires, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794)

Romme, Gilbert
Lakanal, Joseph

January 1995

Romme Gilbert, Lakanal Joseph. Discussion concernant le rapport que le comité d'Instruction doit fai...

Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791

Boufflers, Stanislas Jean de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Tellier, Armand Constant
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1886

Boufflers Stanislas Jean de, Prieur Pierre-Louis, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Dionis du ...

Discussion de l'article 2 du chapitre I du projet de décret contenu dans le rapport du comité d'Instruction publique sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)

Dubois de Crancé, Edmond Louis
Louchet, Louis
Du Roy, Jean-Michel
Lakanal, Joseph

January 2005

Dubois de Crancé Edmond Louis, Louchet Louis, Du Roy Jean-Michel, Lakanal Joseph. Discussion de l'ar...

Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791

Boufflers, Stanislas Jean de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Tellier, Armand Constant
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1886

Boufflers Stanislas Jean de, Prieur Pierre-Louis, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Dionis du ...

Discussion sur l'instruction des écoliers, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794)

Clauzel, Jean-Baptiste
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1995

Clauzel Jean-Baptiste, Boissy d'Anglas François-Antoine de. Discussion sur l'instruction des écolier...

Discussion de l'article 2 du chapitre I du projet de décret contenu dans le rapport du comité d'Instruction publique sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)

Dubois-Crancé, Edmond Louis
Louchet, Louis
Duroy, Jean-Michel
Lakanal, Joseph

January 2005

Dubois de Crancé Edmond Louis, Louchet Louis, Du Roy Jean-Michel, Lakanal Joseph. Discussion de l'ar...

Discussion sur l’aristocratie et l’organisation du gouvernement, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)

Collot d'Herbois, Jean-Marie
Ingrand, François Pierre
Guyomar, Pierre Marie Augustin
Merlin de Thionville, Antoine Christophe

January 1993

Collot d'Herbois Jean-Marie, Ingrand François Pierre, Guyomar Pierre Marie Augustin, Merlin de Thion...

Reprise de la discussion sur le rapport du comité d’instruction publique concernant les écoles primaires, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)

Châles, Pierre Jacques Michel
Lefiot, Jean Alban
Audrein, Yves
Lakanal, Joseph
Barailon, Jean-François
Collot d'Herbois, Jean-Marie
Mailhe, Jean-Baptiste
Boissy d'Anglas, François Antoine de
Massieu, Jean-Baptiste
Ehrmann, Jean-François
Duhem, Pierre Joseph
Romme, Gilbert

January 2005

Pierre Châles, Lefiot Jean-Alban, Audrein Yves, Lakanal Joseph, Barailon Jean-François, Collot d'Her...

Discussion du renvoi aux comités d'Instruction publique et des Finances du chapitre III du projet de décret sur les écoles primaires, suite à la motion de Barailon, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)

Abstract

Extracted data

Discussion du renvoi aux comités d'Instruction publique et des Finances du chapitre III du projet de décret sur les écoles primaires, suite à la motion de Barailon, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)

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