Add to ORKGLa Convention décrète l’envoi dans les départements des Alpes-Maritimes et circonvoisins des représentants du peuple François (de la Sarthe) et Servière, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 324
Romme Gilbert. La Convention décrète que le citoyen Georges Chabot ne sera point admis dans le sein ...
La Convention décrète que la Trésorerie nationale paiera à la citoyenne Marie-Louise Thierry, veuve ...
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La Convention décrète l’envoi dans les départements des Alpes-Maritimes et circonvoisins des représe...
La Convention adopte la rédaction des décrets du 26 brumaire an III, lors de la séance du 27 brumair...
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La Convention décrète l’envoi des représentants du peuple, Bailly dans les départements du Haut et B...
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Paganel Pierre. La Convention décrète que l’hospice Beaujon demeure supprimé, lors de la séance du 1...
La Convention décrète que divers représentants du peuple détenus et malades, pourront se faire trans...
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Hourier-Eloy Charles-Antoine. La Convention décrète la réunion des deux parties de la commune de San...
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Romme Gilbert. La Convention décrète que le citoyen Georges Chabot ne sera point admis dans le sein ...
Isoré Jacques. La Convention décrète l’interdiction de livrer à la boucherie aucune brebis qui n’ait...
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