Add to ORKGDevars Jean, Pierret Joseph-Nicolas. Renvoi au comité de Salut public de la pétition des ouvriers de l'atelier d'armes de l'Isle de la Fraternité [ci-devant Ile-de-la-Cité], ci-devant maison Breton villiers [Paris], lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 326
Renvoi au comité de Salut public de la plainte de quatre déserteurs prussiens et autrichiens détenus...
Renvoi au comité des Secours publics de la lettre du représentant du peuple Ducos, en mission dans l...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société d’Eyragues (Bouches-du-Rhône), lors de l...
Devars Jean, Pierret Joseph-Nicolas. Renvoi au comité de Salut public de la pétition des ouvriers de...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours des citoyens composant l'état de dome...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de réformes dans l’organisation, l’administration et ...
Renvoi au comité de Salut public du discours de la députation des ouvriers platineurs de l'atelier d...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen Michel, lors de la séance ...
Renvoi au comité des Secours publics pour en faire un rapport, de la pétition du comité de bienfaisa...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition de Françoise Boudreaux, veuve de Jean-Baptiste Poux,...
Renvoi au comité de la pétition de la section des Amis de la patrie de Paris, lors de la séance du 2...
Renvoi au comité des Secours publics des pétitions de Thérèse Nicole et de Joseph Dupont, tendantes ...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’élargissement de Desbrulys, général de brigade, lor...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des administrateurs du district d'Avignon, départem...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des aveugles de l’hospice des Quinze-Vingts, de l...
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