Renvoi au comité de Salut public de la pétition de Françoise Boudreaux, veuve de Jean-Baptiste Poux, armurier volontaire au premier bataillon des fédérés nationaux formé à Soissons [Aisne] et celle de Jean-Baptiste Poux, le fils, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 326
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Bourg (Ain) et celui des...
Renvoi au comité des Secours de la pétition du citoyen Nicolas Bertaut, blessé dans la plaine de Ver...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des administrateurs du district d'Avignon, départem...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition de Françoise Boudreaux, veuve de Jean-Baptiste Poux,...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la société populaire de Poitiers (Vienne) de ju...
Devars Jean, Pierret Joseph-Nicolas. Renvoi au comité de Salut public de la pétition des ouvriers de...
Renvoi au comité de Salut public du discours de la députation des ouvriers platineurs de l'atelier d...
Renvoi au comité de Salut public de la plainte de quatre déserteurs prussiens et autrichiens détenus...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des aveugles de l’hospice des Quinze-Vingts, de l...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’élargissement de Desbrulys, général de brigade, lor...
Barailon Jean-François. Renvoi au comité de Législation d'une pétition de la société populaire de Bo...
Renvoi au comité d'Instruction publique du don de différents ouvrages par le citoyen Pougens, lors d...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition du citoyen Boulay, fabricant de bas, ex-inspecteur p...
Renvoi au comité des Secours de la pétition de P.-J. Baudouin, volontaire blessé, du 6ème bataillon ...
Lanot Antoine-Jospeh. Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de la pétition de Vou...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Bourg (Ain) et celui des...
Renvoi au comité des Secours de la pétition du citoyen Nicolas Bertaut, blessé dans la plaine de Ver...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des administrateurs du district d'Avignon, départem...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition de Françoise Boudreaux, veuve de Jean-Baptiste Poux,...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la société populaire de Poitiers (Vienne) de ju...
Devars Jean, Pierret Joseph-Nicolas. Renvoi au comité de Salut public de la pétition des ouvriers de...
Renvoi au comité de Salut public du discours de la députation des ouvriers platineurs de l'atelier d...
Renvoi au comité de Salut public de la plainte de quatre déserteurs prussiens et autrichiens détenus...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des aveugles de l’hospice des Quinze-Vingts, de l...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’élargissement de Desbrulys, général de brigade, lor...
Barailon Jean-François. Renvoi au comité de Législation d'une pétition de la société populaire de Bo...
Renvoi au comité d'Instruction publique du don de différents ouvrages par le citoyen Pougens, lors d...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition du citoyen Boulay, fabricant de bas, ex-inspecteur p...
Renvoi au comité des Secours de la pétition de P.-J. Baudouin, volontaire blessé, du 6ème bataillon ...
Lanot Antoine-Jospeh. Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de la pétition de Vou...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Bourg (Ain) et celui des...
Renvoi au comité des Secours de la pétition du citoyen Nicolas Bertaut, blessé dans la plaine de Ver...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des administrateurs du district d'Avignon, départem...