Monmayou Hugues-Guillaume-Bernard-Joseph. La Convention annonce que des négociants de Lyon ont été assassinés à Villejuif (Paris), et non pas le représentant Goupilleau (de Montaigu), lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 329
Annonce de diverses députations de sections de Paris à la Convention, lors de la séance du 2 brumair...
La société populaire de Trun (Orne) félicite la Convention de son Adresse aux français, lors de la s...
La Convention adopte la rédaction des décrets du 26 brumaire an III, lors de la séance du 27 brumair...
Monmayou Hugues-Guillaume-Bernard-Joseph. La Convention annonce que des négociants de Lyon ont été a...
Taillefer Jean-Guillaume. Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'affaire sur ...
La Convention décrète l’envoi des représentants du peuple, Bailly dans les départements du Haut et B...
Monnel Simon-Edme, abbé. La Convention déclare que Gabriel Vaugeois, suppléant du département de Par...
Renvoi au comité de Législation de l’adresse de la société populaire de Villes (Vaucluse) qui félici...
La Convention renvoie à son comité de Sûreté générale la demande d’élargissement du citoyen Bellay, ...
Hourier-Eloy Charles-Antoine. La Convention décrète la réunion des deux parties de la commune de San...
Pepin Sylvain. La Convention passe à l'ordre du jours sur le rapport de Pepin, au nom du comité de L...
La Convention renvoie au comité de Sûreté générale la pétition des épouses des 56 canonniers de la s...
La Convention décrète l’envoi dans les départements des Alpes-Maritimes et circonvoisins des représe...
Monnel Simon-Edme, abbé. La Convention décrète la nomination des membres de l’agence temporaires des...
Romme Gilbert. La Convention décrète que le citoyen Georges Chabot ne sera point admis dans le sein ...
Annonce de diverses députations de sections de Paris à la Convention, lors de la séance du 2 brumair...
La société populaire de Trun (Orne) félicite la Convention de son Adresse aux français, lors de la s...
La Convention adopte la rédaction des décrets du 26 brumaire an III, lors de la séance du 27 brumair...
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