Add to ORKGTaillefer Jean-Guillaume. Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'affaire sur l'assassinat des négociants de Lyon ont été assassinés à Villejuif (Paris), lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. pp. 329-330
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de la commune de Laurent (ci-devant Saint-Laurent...
Renvoi au comité de Législation de la sollicitation de la veuve de Jacques Elie du rapport concernan...
Renvoi aux quatre comités réunis de l'affaire sur les évènements de la veille aux Jacobins, lors de ...
Taillefer Jean-Guillaume. Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'affaire sur ...
Résumé de l'adresse des administrateurs du département du Loiret qui témoignent leur indignation con...
Résumé de l'adresse de l'agent national de Beaugency (Loiret) qui exprime indignation pour l'assassi...
Devars Jean, Pierret Joseph-Nicolas. Renvoi au comité de Salut public de la pétition des ouvriers de...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse des membres des tribunaux civil, criminel et juges...
Monmayou Hugues-Guillaume-Bernard-Joseph. La Convention annonce que des négociants de Lyon ont été a...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'état des détenus présenté par les administrateurs du départ...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de réformes dans l’organisation, l’administration et ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'état des détenus dans les maisons de justice et de détentio...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des président, juges, accusateurs-public et greffie...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse par les administrateurs du département de police de...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse du tribunal criminel du département de la Creuse, ...
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