Add to ORKGLa Convention décrète que la Trésorerie nationale paiera à la citoyenne Marie-Louise Thierry, veuve du citoyen Jean-Baptiste Bacquet, des secours provisoires, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 330
Saint-Martin Louis-Pierre de. La Convention accorde un secours à la citoyenne Marie-Magdeleine Desno...
Bô Jean-Baptiste. La Convention décrète que sur le vu du présent décret, une gratification et un sec...
La Convention décrète l’envoi des représentants du peuple, Bailly dans les départements du Haut et B...
La Convention décrète que la Trésorerie nationale paiera à la citoyenne Marie-Louise Thierry, veuve ...
La Convention décrète l’envoi dans les départements des Alpes-Maritimes et circonvoisins des représe...
Paganel Pierre. La Convention accorde un secours à la citoyenne Marie-Claude Chevalier, veuve d’ Abr...
La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la proposition de fixer un délai pour le rapport...
Romme Gilbert. La Convention décrète que le citoyen Georges Chabot ne sera point admis dans le sein ...
La Convention décrète que divers représentants du peuple détenus et malades, pourront se faire trans...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. La Convention accorde à la citoyenne veuve Boisseret des se...
Réal André. La Convention nationale décrète qu’il sera sursis à l’exécution du jugement rendu contre...
Sallengros Albert. La Convention accorde des indemnités à la citoyenne Sophie Julien, qui a servi co...
La Convention adopte la rédaction des décrets du 26 brumaire an III, lors de la séance du 27 brumair...
Crassous de Médeuil Joseph-Augustin. La Convention nationale décrète que le citoyen François Decours...
La Convention décrète qu’une somme sera payée à la citoyenne Adélaïde-Louise Monmerqué à faire valoi...
Saint-Martin Louis-Pierre de. La Convention accorde un secours à la citoyenne Marie-Magdeleine Desno...
Bô Jean-Baptiste. La Convention décrète que sur le vu du présent décret, une gratification et un sec...
La Convention décrète l’envoi des représentants du peuple, Bailly dans les départements du Haut et B...
La Convention décrète que la Trésorerie nationale paiera à la citoyenne Marie-Louise Thierry, veuve ...
La Convention décrète l’envoi dans les départements des Alpes-Maritimes et circonvoisins des représe...
Paganel Pierre. La Convention accorde un secours à la citoyenne Marie-Claude Chevalier, veuve d’ Abr...
La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la proposition de fixer un délai pour le rapport...
Romme Gilbert. La Convention décrète que le citoyen Georges Chabot ne sera point admis dans le sein ...
La Convention décrète que divers représentants du peuple détenus et malades, pourront se faire trans...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. La Convention accorde à la citoyenne veuve Boisseret des se...
Réal André. La Convention nationale décrète qu’il sera sursis à l’exécution du jugement rendu contre...
Sallengros Albert. La Convention accorde des indemnités à la citoyenne Sophie Julien, qui a servi co...
La Convention adopte la rédaction des décrets du 26 brumaire an III, lors de la séance du 27 brumair...
Crassous de Médeuil Joseph-Augustin. La Convention nationale décrète que le citoyen François Decours...
La Convention décrète qu’une somme sera payée à la citoyenne Adélaïde-Louise Monmerqué à faire valoi...
Saint-Martin Louis-Pierre de. La Convention accorde un secours à la citoyenne Marie-Magdeleine Desno...
Bô Jean-Baptiste. La Convention décrète que sur le vu du présent décret, une gratification et un sec...
La Convention décrète l’envoi des représentants du peuple, Bailly dans les départements du Haut et B...