La Convention renvoie à ses comités des Finances et des Secours publics, les demandes de secours provisoires de la section de l’Arsenal (Paris) admise à la barre, pour prendre soin de ses concitoyens partis combattre les tyrans, notamment en Vendée, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 330
Annonce de diverses députations de sections de Paris à la Convention, lors de la séance du 2 brumair...
Plusieurs sections de Paris félicitent la Convention sur son Adresse au Peuple français, lors de la ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande d'une récompense et d'un secours du citoyen Desfo...
La Convention renvoie à ses comités des Finances et des Secours publics, les demandes de secours pro...
La Convention renvoie à son comité des Finances, le don du citoyen Descures de la liquidation de son...
La Convention renvoie à son comité de Sûreté générale la demande d’élargissement du citoyen Bellay, ...
La Convention renvoie à la Commission des poudres et salpêtres, le don des agents nationaux du distr...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
La Convention renvoie au comité de Sûreté générale la pétition des épouses des 56 canonniers de la s...
La Convention décrète l’envoi des représentants du peuple, Bailly dans les départements du Haut et B...
Renvoi au comité des Finances d'une copie du quatrième état des sommes adressées à la Convention nat...
La Convention décrète l’envoi dans les départements des Alpes-Maritimes et circonvoisins des représe...
La Convention adopte la rédaction des décrets du 26 brumaire an III, lors de la séance du 27 brumair...
Renvoi au comité des Secours publics de la députation des commissaires de la section de la Cité (Par...
La Convention renvoie à son comité des Finances l’état des matières trouvées chez Goyen, condamné, t...
Annonce de diverses députations de sections de Paris à la Convention, lors de la séance du 2 brumair...
Plusieurs sections de Paris félicitent la Convention sur son Adresse au Peuple français, lors de la ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande d'une récompense et d'un secours du citoyen Desfo...
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