Add to ORKGRenvoi au comité des Finances de la demande des commissaires aux inventaires et ventes des meubles des émigrés d’être réintégrés dans leurs fonctions, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 362
Renvoi au comité des Finances de l’envoi des administrateurs du district d’Évaux (Creuse) de l’état ...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national de Bourganeuf (Creuse) de la vente de...
Renvoi au comité des Finances du don fait par la commission du salpêtre, section Chalier (Paris) d'u...
Renvoi au comité des Finances de la demande des commissaires aux inventaires et ventes des meubles d...
Renvoi au comité des Finances de la demande des commissaires aux inventaires des biens nationaux à ê...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce des administrateurs du district de Domfront (Orne) de la ...
Renvoi au comité des Finances l’état de la vente des biens d’émigrés effectué par l’agent national p...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Renvoi aux comités de Salut public et des Finances réunis de la demande d'augmentation de salaire pa...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Bourg-de-l'Égalité (Pa...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’état des ventes de biens nationaux donn...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des aveugles de l’hospice des Quinze-Vingts, de l...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de l’agent national du district d’Autun (Saône-et-Loire) ...
Renvoi au comité des Finances du don du 2ème bataillon des sapeurs de l’armée des Pyrénées-Occidenta...
Renvoi au comité des Finances du tableau des ventes des biens d'émigrés envoyé par les administrateu...
Renvoi au comité des Finances de l’envoi des administrateurs du district d’Évaux (Creuse) de l’état ...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national de Bourganeuf (Creuse) de la vente de...
Renvoi au comité des Finances du don fait par la commission du salpêtre, section Chalier (Paris) d'u...
Renvoi au comité des Finances de la demande des commissaires aux inventaires et ventes des meubles d...
Renvoi au comité des Finances de la demande des commissaires aux inventaires des biens nationaux à ê...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce des administrateurs du district de Domfront (Orne) de la ...
Renvoi au comité des Finances l’état de la vente des biens d’émigrés effectué par l’agent national p...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Renvoi aux comités de Salut public et des Finances réunis de la demande d'augmentation de salaire pa...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Bourg-de-l'Égalité (Pa...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’état des ventes de biens nationaux donn...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des aveugles de l’hospice des Quinze-Vingts, de l...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de l’agent national du district d’Autun (Saône-et-Loire) ...
Renvoi au comité des Finances du don du 2ème bataillon des sapeurs de l’armée des Pyrénées-Occidenta...
Renvoi au comité des Finances du tableau des ventes des biens d'émigrés envoyé par les administrateu...
Renvoi au comité des Finances de l’envoi des administrateurs du district d’Évaux (Creuse) de l’état ...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national de Bourganeuf (Creuse) de la vente de...
Renvoi au comité des Finances du don fait par la commission du salpêtre, section Chalier (Paris) d'u...