Renvoi au comité d’instruction publique de l’hommage du citoyen Depeuille d’une estampe ayant pour titre L’Africain hospitalier, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 363
Renvoi au comité de Salut public des observations des canonniers des ateliers des Invalides (Paris),...
Renvoi au comité de Salut public du discours de la députation des ouvriers platineurs de l'atelier d...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen Michel, lors de la séance ...
Renvoi au comité d’instruction publique de l’hommage du citoyen Depeuille d’une estampe ayant pour t...
Renvoi au comité d’instruction publique de l’hommage du citoyen Pellerin d’un éloge de Galilée, lors...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des aveugles de l’hospice des Quinze-Vingts, de l...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’emploi du citoyen Siel, lors de la séance du 26 bru...
Décret fixant au 1er brumaire le rapport du comité d'Instruction publique sur l'organisation des éco...
Duhem Pierre-Joseph. Renvoi au comité d’instruction publique de la proposition de Duhem concernant l...
Renvoi au comité des Secours de la demande d'aide pour la veuve du citoyen Cluzel, lors de la séance...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande d'une récompense et d'un secours du citoyen Desfo...
Renvoi aux comités d’instruction publique et de Salut public de la demande d'avancement pour du capo...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de réformes dans l’organisation, l’administration et ...
Renvoi aux comités de Législation et de Secours de la pétition des citoyens Bonjour, lors de la séan...
Décret du Comité des Secours publics, accordant un secours à la citoyenne Aly, lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Salut public des observations des canonniers des ateliers des Invalides (Paris),...
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