Add to ORKGLa Convention renvoie à son comité de Sûreté générale la demande d’élargissement du citoyen Bellay, détenu dans la maison de l’Égalité (Paris), lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 363
La Convention décrète l'arrestation de Desbarreaux et Jarville, Gélas, Barousse et Artaud et renvoie...
La Convention décrète l’envoi dans les départements des Alpes-Maritimes et circonvoisins des représe...
Paganel Pierre. La Convention décrète que l’hospice Beaujon demeure supprimé, lors de la séance du 1...
La Convention renvoie à son comité de Sûreté générale la demande d’élargissement du citoyen Bellay, ...
La Convention renvoie à ses comités des Finances et des Secours publics, les demandes de secours pro...
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Le Cointre (de Versailles). La Convention renvoie à son comité de Sûreté générale la demande de mise...
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La Convention renvoie à la Commission des poudres et salpêtres, le don des agents nationaux du distr...
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La Convention renvoie au comité de Sûreté générale la pétition des épouses des 56 canonniers de la s...
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Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
La Convention décrète l'arrestation de Desbarreaux et Jarville, Gélas, Barousse et Artaud et renvoie...
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