Monnel Simon-Edme, abbé. La Convention décrète la nomination des membres de l’agence temporaires des titres à Paris, son organisation et ses fonctions, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 366
Lofficial Louis-Prosper. La Convention décrète les mesures concernant l’organisation des archives de...
Bar Jean-Etienne. La Convention décrète qu’à Paris les certificats de civisme seront délivrés par le...
La Convention décrète l’envoi des représentants du peuple, Bailly dans les départements du Haut et B...
Monnel Simon-Edme, abbé. La Convention décrète la nomination des membres de l’agence temporaires des...
Monnel Simon-Edme, abbé. La Convention déclare que Gabriel Vaugeois, suppléant du département de Par...
Garran de Coulon Jean-Philippe. La Convention décrète qu’il sera procédé par la voie du scrutin, pri...
La Convention renvoie à son comité de Sûreté générale la demande d’élargissement du citoyen Bellay, ...
Monnel Simon-Edme, abbé. La Convention décrète la rédaction d’une table alphabétique des lois, depui...
La Convention décrète l’envoi dans les départements des Alpes-Maritimes et circonvoisins des représe...
Paganel Pierre. La Convention décrète que l’hospice Beaujon demeure supprimé, lors de la séance du 1...
La Convention adopte la rédaction des décrets du 26 brumaire an III, lors de la séance du 27 brumair...
La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la proposition de fixer un délai pour le rapport...
Hourier-Eloy Charles-Antoine. La Convention décrète la réunion des deux parties de la commune de San...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. La Convention accorde à la citoyenne veuve Boisseret des se...
La Convention décrète que la Trésorerie nationale paiera à la citoyenne Marie-Louise Thierry, veuve ...
Lofficial Louis-Prosper. La Convention décrète les mesures concernant l’organisation des archives de...
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