Renvoi à la commission des Poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent salpêtrier du district de Champlitte (Haute-Saône) de la fabrication de 13 561 livres de salpêtre, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 398
Renvoi à la commission des poudres de l’annonce de fourniture de salpêtre par l’agent national du di...
Renvoi à la commission des Poudres et salpêtres de l'annonce de la formation de quarante milliers de...
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Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de la note de l'agent national du district d'Ussel (...
Renvoi à la commission des Poudres et salpêtres de la découverte de la commune de Coulanges propre à...
La Convention renvoie à la Commission des poudres et salpêtres, le don des agents nationaux du distr...
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Renvoi à la commission des poudres et des salpêtres de l'adresse de l'agent national de Saint-Omer (...
Renvoi à la commission des Administrateurs civiles, police et tribunaux de la plainte du citoyen Beu...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtre de l'état de salpêtre envoyé par le département de la...
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