Add to ORKGRenvoi au comité de Législation de la demande du citoyen Roger, fils aîné, pour qu'il soit fait rapport à son sujet, lors de la séance du 30 brumaire an III (20 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 439
Renvoi aux comités de Législation et des Secours publics de la demande du citoyen Bayard que son aff...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la citoyenne Pierron de mise en liberté de son ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de remise en liberté des citoyen et citoyenne Beuv...
Renvoi au comité de Législation de la demande du citoyen Roger, fils aîné, pour qu'il soit fait rapp...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande du citoyen Naudin, détenu, qui demande sa mise en ...
Renvoi au comité de Législation de la pétition du citoyen Bureau relative à la vente des biens des é...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen François Renault et de son...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande d'une récompense et d'un secours du citoyen Desfo...
Renvoi au comité de Législation, section des émigrés, de la demande de la citoyenne Rohard pour radi...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande du citoyen Herbon, de Soissons [Aisne], qui réclam...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’emploi du citoyen Siel, lors de la séance du 26 bru...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen Michel, lors de la séance ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours des citoyens composant l'état de dome...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et des Finances de la réclamation du citoyen Bélanger de la pr...
Renvoi au comité de Législation de la demande de la citoyenne Rouxel, lors de la séance du 26 fructi...
Renvoi aux comités de Législation et des Secours publics de la demande du citoyen Bayard que son aff...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la citoyenne Pierron de mise en liberté de son ...
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